remboursable
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Sentences with the word remboursable
Les tarifs les mois chers sont non échangeables et non remboursables.Capital, 18/05/2012, « Compagnies low-cost : ces petits frais qui alourdissent la note »
Aux côtés des grands fonds d'investissement privés, des dispositifs de soutien (en fonds propres, en subventions ou en avances remboursables) appuient ces entreprises.Annales des Mines - Réalités industrielles, 2017, Gaëtan Poncelin de Raucourt (Cairn.info)
Une somme remboursable en juillet 2015 et 2016.Ouest-France, Fabienne GÉRAULT, 24/10/2016
Si cette mesure prenait la forme d'un crédit d'impôt remboursable, elle bénéficierait aussi aux plus bas salaires.Dynamiques régionales, 2016, Muriel Dejemeppe, Bruno Van der Linden (Cairn.info)
Les titres de transport achetés à l'unité ne sont pas remboursables via ce dispositif.Capital, 30/06/2021, « Frais de transport domicile-travail : ce que votre employeur doit vous rembourser »
L'économie doit reprendre le sens d'épargne, et non pas vivre de spéculation à court terme et d'emprunt non remboursable, elle doit être une économie économe.Communications, 2008, Gil Delannoi, Edgar Morin (Cairn.info)
Les obligations des receveurs-généraux, portant l'engagement personnel d'un comptable, et remboursables à la caisse d'amortissement en cas de protêt, avaient seules obtenu crédit.Adolphe Thiers (1797-1877)
Les effets des mesures de déremboursements des médicaments expliquent ce changement : en 2000, les médicaments non remboursables constituaient 9,5 % de la consommation, contre 12 % en 2011.Ça m'intéresse, 14/09/2012, « Médicaments : qui règle vraiment la note ? »
Un fonds de 185 millions d'euros au titre du grand emprunt a été débloqué pour aider les relocalisations sous forme d'avances remboursables.Capital, 14/01/2011, « Pourquoi les entreprises commencent à relocaliser »
Les parts sociales sont remboursables à leur valeur nominale (art. 18 de la loi de 1947) et n'ouvrent ainsi aucun droit sur l'actif net.Revue d'économie financière, 2012, Dominique Garabiol (Cairn.info)
De plus, les obligations callables effectivement remboursables retenues sont refinançables.La Revue des Sciences de Gestion, 2007, Marion Goffin (Cairn.info)
Donc on va leur faire prendre chacun un prêt étudiant, remboursable dans cinq ans.Ouest-France, Marie TOUMIT, 27/08/2020
Jusqu'à 10 000 € à 0 %, remboursable en dix ans.Ouest-France, Patrick GUYOMARD, 01/04/2015
Les titres à moyen et long termes (remboursables d'ici à deux à cinquante ans) sont émis deux fois par mois.Ouest-France, Jacques SAYAGH, 08/05/2025
Jusqu'à trois mois de chiffre d'affaires en avances remboursables pour les entreprises de plus de cinquante salariés.Ouest-France, Thibaut CHÉREAU, 02/12/2020
À noter que les billets sont non échangeables, mais seront remboursables jusqu'à la veille du départ.Ouest-France, Théo LECLERC, 10/10/2024
Lorsque le crédit est remboursable, la société recevra un remboursement, et ce, même si la société n'a pas d'impôt payable.Revue Française de Finances Publiques, 2021, Élaine-Nathalie Lamontagne (Cairn.info)
C'est ce que nous faisons dans notre système de colonisation, sous le titre d'avances remboursables à des époques déterminées assez éloignées.Auguste Brougnes (1812-?)
Il est remboursable : au moment où l'exportateur va acheter chez l'importateur, il peut déduire le droit de douane qu'il a supporté.Europarl
Pour ne prendre aucun risque avec vos prochaines vacances, retrouvez notre sélection de bons plans voyages intégralement remboursables.Capital, 05/03/2021, « 7 escapades européennes entièrement remboursables en cas d’annulation »
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