remboursement immédiat

Les incitations fiscales sans remboursements immédiats en espèces sont moins favorables aux nouveaux venus sur le marché qui en général ne réalisent guère de bénéfices durant leurs premières années d'activité.Études économiques de l'OCDE, 2015 (Cairn.info)

S'il coche toutes ces cases, le client peut demander le remboursement immédiat de ses prestations.Capital, 11/09/2020, « Voici comment vous faire rembourser dès maintenant les vols annulés… »

Le directeur fait part de ses inquiétudes au gouverneur, car les porteurs de ces bons, issus de la campagne, demanderont le remboursement immédiat de leurs billets.Napoleonica. La Revue, 2009, Emmanuel Prunaux (Cairn.info)

Celle-ci permet de bénéficier du remboursement immédiat d'un produit qui ne convient pas.Ça m'intéresse, 26/11/2021, « Amazon : comment se faire rembourser un achat ? »

Désormais, le délai biennal court seulement à partir du jour où la banque se prévaut de cette procédure de remboursement immédiat.Capital, 13/06/2016, « Un impayé de crédit immobilier se prescrit-il toujours après deux… »

Celles-ci requièrent un seuil minimum de détenteurs d'obligations pour demander le remboursement immédiat du principal après un défaut.Économie internationale, 2002, Camille Cornand (Cairn.info)

Riquet courut chez le trésorier général qu'il trouva inflexible dans sa résolution d'exiger le remboursement immédiat des sommes dues.Jacques Fernay (1849-?)

Avec l'entrée en vigueur du prélèvement à la source, le gouvernement réfléchit à des solutions efficaces pour permettre un remboursement immédiat du crédit d'impôt.Capital, 18/06/2018, « La nouvelle piste à l'étude pour soulager fiscalement les employeurs… »

En cas de dégradation de la note de l'emprunteur, l'activation de ce type de clause peut autoriser les créanciers à exiger le remboursement immédiat du capital prêté.Revue critique de droit international privé, 2011, Mathias Audit (Cairn.info)

En premier lieu, les souscripteurs à des titres de dette bancaire (les déposants) demandent soudainement leur remboursement immédiat en espèces, ce que permet leur contrat de dépôt.Finance, 2006, Philippe Madiès (Cairn.info)