remboursement partiel
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Sentences with the word remboursement partiel
Le remboursement partiel modifie les conditions de remboursement du crédit en cours.Capital, 20/11/2018, « Remboursement anticipé d'un prêt immobilier »
Si cette erreur est de nature à diminuer le montant de l'impôt préalablement versé, elle donne droit à un remboursement partiel des droits payés.Revue Internationale Du Patrimoine, 2020, Alexis Cruysmans, Fabien Bouglé (Cairn.info)
En définitive, cette proposition de non-remboursement partiel semble dépourvue de toute logique.Revue d'économie financière, 2022, Jean-Paul Pollin (Cairn.info)
Tenez bon et demandez-lui d'effectuer une simulation (surtout en cas de remboursement partiel).Capital, 20/11/2018, « Remboursement anticipé d'un prêt immobilier »
Financé par une assurance-maladie universelle offrant des remboursements partiels complétés par des assurances complémentaires, le système français est à la fois source d'inégalités et d'inefficacité.Les notes du conseil d'analyse économique, 2014, Brigitte Dormonta, Pierre-Yves Geoffardb, Jean Tirolec (Cairn.info)
En revanche, de plus en plus de mutuelles proposent des remboursements partiels ou totaux d'un nombre limité de consultations.Ouest-France, Caroline HENRY, 22/02/2015
Les notations sont une prévision ou un indicateur du potentiel de perte de crédit liés à un défaut ou retard de paiement ou bien à un remboursement partiel de l'investisseur.La Revue des Sciences de Gestion, 2009, Sameh OUNI (Cairn.info)
Les patients peuvent se tourner vers leur mutuelle pour un remboursement partiel de l'intervention de ces professionnels.Hépato-Gastro et Oncologie Digestive, 2022, Cindy Neuzillet (Cairn.info)
Les avantages peuvent prendre la forme d'un remboursement partiel des frais de cours ou de test.Hommes et Migrations, 2010, Claire Extramiana, Piet Van avermaet (Cairn.info)
Elle n'a pas reçu à ce jour de remboursement partiel.Ouest-France, Michel ORIOT, 20/04/2022
La convention médicale est un accord négocié avec les trois caisses afin d'établir la rémunération d'un acte médicale permettant le remboursement partiel de celui-ci aux patients.Revue Française des Affaires sociales, 2011, Oliver Aynaud, Dominique Picard (Cairn.info)
L'assurance maladie permet aux personnes assurées de bénéficier du remboursement partiel de leurs frais médicaux, un ticket modérateur ayant été prévu dès 1945.Revue d'histoire de la protection sociale, 2012, Jean-François Chadelat (Cairn.info)
Reprenons donc notre exemple avec un crédit relais avec différé de remboursement partiel.Capital, 26/04/2017, « Ces prêts immobiliers qui permettent d’acheter simplement avant d’avoir revendu »
Ce bas coût était rendu possible grâce à l'encadrement tarifaire que permettait son remboursement partiel par la sécurité sociale.Ouest-France, Barbara DEBOUT, 15/01/2021
Autre originalité, après l'achat, on peut restituer le livre contre un remboursement partiel (50 % pour un retour sous deux semaines).Capital, 04/01/2021, « Il a inventé le distributeur connecté de livres »
Le remboursement partiel dont bénéficient les transporteurs routiers sur la fiscalité du gazole sera réduit.Ouest-France, Even VALLERIE, 18/09/2019
Le paiement n'est alors plus direct, ou encore il y a remboursement partiel ou total des honoraires à l'assuré.Revue française de psychanalyse, 2013, Michèle Bertrand, Geneviève Bourdellon (Cairn.info)
Elle consiste au remboursement partiel ou total d'un ou plusieurs produits suite à la demande du consommateur.Décisions Marketing, 2009, Philippe Odou, Souad Djelassi, Bertrand Belvaux (Cairn.info)
Il peut obtenir a posteriori un remboursement partiel de la rémunération correspondante, sur base d'un montant horaire forfaitaire.Dynamiques régionales, 2016, Luc Simar (Cairn.info)
La garantie ne devrait pas être complète (remboursement partiel des créanciers) pour éviter un problème de prise de risque excessive par les investisseurs.Revue de l'OFCE, 2011, Laurent Daniel, Pavel Diev (Cairn.info)
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