résiliable
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Sentences with the word résiliable
C'était donc, en quelque sorte, un demi-mariage, un contrat temporaire résiliable à la fantaisie d'un des contractants.Paul Lacroix (1806-1884)
Elle leur oppose une politique du pacte et du lien, non pas le pacte contractuel, le contrat négociable et résiliable, mais le pacte fondé sur le serment.Les temps modernes, 2017, Déborah Brosteaux (Cairn.info)
D'ailleurs, comme il l'explique à sa sœur, il n'a pas le choix, le pacte qu'il a signé n'est pas résiliable.Africultures, 2008, Fanny Le Guen (Cairn.info)
Ceci s'explique en particulier par la rigidité des baux, résiliables par période triennale, et les coûts de déménagement et de recherche de nouveaux locaux.Économie et Prévision, 2010, Richard Malle (Cairn.info)
Cette garantie est accordée dans le cadre d'un contrat à tacite reconduction et résiliable annuellement à l'échéance dans les conditions prévues aux conditions générales.Capital, 18/02/2022, « Quand et comment résilier une assurance scolaire ? »
La flexibilité de l'espace est appréciée pour des travailleurs aux revenus incertains, avec le principe d'un abonnement résiliable plutôt qu'un bail immobilier plus contraignant à long terme.Réseaux, 2016, Alexandre Blein (Cairn.info)
Il y a des imbéciles qui croient qu'on ne doit sortir d'un bail à vie que pour de petits baux résiliables à volonté.Ernest La Jeunesse (1874-1917)
Les contrats de complémentaire santé sont désormais résiliables à tout moment.Capital, 30/11/2020, « Complémentaire santé : quels gains pouvez-vous espérer avec la résiliation… »
En cas d'inexécution de ces prescriptions, la location sera résiliable.Aristide Briand (1862-1932)
Les contrats de crédit-bail sont non résiliables sans que cela s'accompagne pour le crédit-preneur, du paiement de pénalités de résiliation anticipée.Marché et organisations, 2006, Marie-Christine Filareto-Deghaye, Eric Severin (Cairn.info)
Tout contrat étant résiliable, le contrat de mariage ainsi entendu enveloppe la légalité du divorce.Archives de Philosophie, 2022, Frédéric Brahami (Cairn.info)
Précision importante : cet abonnement est résiliable à tout moment et les fichiers déjà téléchargés restent disponibles.Archimag, 2022, Bruno Texier (Cairn.info)
Mais il est donné pour ce qu'il est, résiliable et problématique.Critique, 2003, Jean Roudaut (Cairn.info)
Ni l'un ni l'autre ne font de la pérennité de l'instance une préoccupation majeure : l'engagement est résiliable et susceptible de s'effacer devant d'autres priorités, professionnelles, conviviales, familiales.La Revue de l'Ires, 2008, Christian Dufour, Adelheid Hege (Cairn.info)
Parmi les différentes offres qui lui sont présentées, elle souscrit à celle coûtant une dizaine d'euros, résiliable à tout moment.Ouest-France, Pierre-Antoine LIVENAIS, 09/04/2024
Les détenteurs de contrats résiliables avant terme (terminable contracts), que ces derniers incluent ou non hébergement et/ou assurance, ont un statut encore plus précaire.Migrations société, 2015, Minori Matsutani, Christine Pelloquin, Luca Marin (Cairn.info)
C'est pourquoi, si l'association locataire laisse dépérir volontairement les immeubles qu'on lui a cédés à bail pour un loyer aussi modeste, la location sera résiliable.Aristide Briand (1862-1932)
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