résiliable
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Sentences with the word résiliable
En cas d'inexécution de ces prescriptions, la location sera résiliable.Aristide Briand (1862-1932)
Le bail sera progressif et d'une durée de trois ans, résiliable annuellement.Ouest-France, 12/01/2017
Les contrats de crédit-bail sont non résiliables sans que cela s'accompagne pour le crédit-preneur, du paiement de pénalités de résiliation anticipée.Marché et organisations, 2006, Marie-Christine Filareto-Deghaye, Eric Severin (Cairn.info)
Le lien institué s'efface au profit du lien librement consenti, contractualisé et résiliable.Connexions, 2002, Jean-Pierre Pinel (Cairn.info)
Plusieurs exemples illustrent cette situation : la clôture d'un compte bancaire est payante, les contrats sont souvent non résiliables instantanément dans la téléphonie mobile.Revue française de gestion, 2003, Véronique Des garets, Eric Lamarque, Véronique Plichon (Cairn.info)
D'ailleurs, comme il l'explique à sa sœur, il n'a pas le choix, le pacte qu'il a signé n'est pas résiliable.Africultures, 2008, Fanny Le Guen (Cairn.info)
Avec la nouvelle loi, 100 000 collaborateurs de l'administration passaient sous un régime de contrat de droit public résiliable.Commentaire, 2019, François Garçon (Cairn.info)
Cette garantie est accordée dans le cadre d'un contrat à tacite reconduction et résiliable annuellement à l'échéance dans les conditions prévues aux conditions générales.Capital, 18/02/2022, « Quand et comment résilier une assurance scolaire ? »
Les contrats de complémentaire santé sont désormais résiliables à tout moment.Capital, 30/11/2020, « Complémentaire santé : quels gains pouvez-vous espérer avec la résiliation… »
Ensuite, car ils vous garantissent un abonnement sans engagement, résiliable quand vous voulez sans que cela engendre de frais supplémentaires.Ouest-France, Pierre-Antonny DUGOR, 19/02/2021
La location est résiliable à tout moment après le premier mois.Ouest-France, 23/03/2021
Ceci s'explique en particulier par la rigidité des baux, résiliables par période triennale, et les coûts de déménagement et de recherche de nouveaux locaux.Économie et Prévision, 2010, Richard Malle (Cairn.info)
C'était donc, en quelque sorte, un demi-mariage, un contrat temporaire résiliable à la fantaisie d'un des contractants.Paul Lacroix (1806-1884)
Le maire rappelle que le contrat est résiliable chaque année.Ouest-France, 10/07/2017
La convention qui s'applique à compter du 1er janvier pour une année, avec prolongation possible, est résiliable à tout moment.Ouest-France, 27/12/2019
Celles-ci devinrent, au xviiie siècle, une sorte de contrat, résiliable contre le paiement d'une amende.Annales de démographie historique, 2013 (Cairn.info)
Il y a des imbéciles qui croient qu'on ne doit sortir d'un bail à vie que pour de petits baux résiliables à volonté.Ernest La Jeunesse (1874-1917)
Les détenteurs de contrats résiliables avant terme (terminable contracts), que ces derniers incluent ou non hébergement et/ou assurance, ont un statut encore plus précaire.Migrations société, 2015, Minori Matsutani, Christine Pelloquin, Luca Marin (Cairn.info)
Mais il est donné pour ce qu'il est, résiliable et problématique.Critique, 2003, Jean Roudaut (Cairn.info)
C'est pourquoi, si l'association locataire laisse dépérir volontairement les immeubles qu'on lui a cédés à bail pour un loyer aussi modeste, la location sera résiliable.Aristide Briand (1862-1932)
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