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résiliables

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Sentences with the word résiliables

Il y a des imbéciles qui croient qu'on ne doit sortir d'un bail à vie que pour de petits baux résiliables à volonté.Ernest La Jeunesse (1874-1917)
Les détenteurs de contrats résiliables avant terme (terminable contracts), que ces derniers incluent ou non hébergement et/ou assurance, ont un statut encore plus précaire.Migrations société, 2015, Minori Matsutani, Christine Pelloquin, Luca Marin (Cairn.info)
Ceci s'explique en particulier par la rigidité des baux, résiliables par période triennale, et les coûts de déménagement et de recherche de nouveaux locaux.Économie et Prévision, 2010, Richard Malle (Cairn.info)
Les contrats de crédit-bail sont non résiliables sans que cela s'accompagne pour le crédit-preneur, du paiement de pénalités de résiliation anticipée.Marché et organisations, 2006, Marie-Christine Filareto-Deghaye, Eric Severin (Cairn.info)
Les contrats de complémentaire santé sont désormais résiliables à tout moment.Capital, 30/11/2020, « Complémentaire santé : quels gains pouvez-vous espérer avec la résiliation… »
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