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résilie résilié

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Sentences with the word résilie

En 1971, l'agence de publicité résilie son contrat, obligeant l'association à réduire le budget d'impression.Documentaliste-Sciences de l'information, 2003, Florence Gicquel (Cairn.info)
Par exemple, si un établissement a souscrit un abonnement à partir de 2002 et le résilie fin 2006, il conservera pendant deux ans l'accès aux contenus de 2002 à 2006.Documentaliste-Sciences de l'information, 2007, Bernadette Ferchaud, Olivier Lecomte, Ruth Martinez (Cairn.info)
S'il résilie son engagement, il rendra les clefs et perdra son statut de bénévole, jusqu'à la prochaine fois.EMPAN, 2014, Françoise Galinon (Cairn.info)
Très rapidement après, par courrier du 13 mars 2001, l'employeur luxembourgeois résilie son contrat de travail.Revue critique de droit international privé, 2011, Olivier Cachard, Estelle Gallant, Fabienne Jault-Seseke (Cairn.info)
Cet enfer s'est terminé au bout de trois mois, car en mai 2020, il résilie (encore) son contrat.Ouest-France, Tom BERTIN, 25/08/2021
En aucun cas il ne peut s'agir d'une résiliation du trauma, ou d'un processus psychique qui résilie le traumatisme.Le Coq-héron, 2005, Mireille Fognini (Cairn.info)

Sentences with the word résilié

Comme le bail n'était pas résilié, il n'avait pas le droit de rentrer dedans.Ouest-France, Mikaël PICHARD, 28/02/2020
Autrement le bail sera résilié de plein droit.Alexandre Dumas (père) (1802-1870)
Dès la constatation de cette disparition, votre contrat est résilié, l'assureur devant alors vous rembourser la fraction de la cotisation payée en trop.Capital, 09/04/2014, « Assurances : tous ces cas qui permettent de résilier un… »
Le contrat serait résilié et le souscripteur indemnisé par des dommages-intérêts.Capital, 03/07/2020, « Avance en assurance-vie : conditions et effets »
Le pompier a vu son engagement résilié après cet accident qui engageait sa responsabilité.Ouest-France, 25/11/2020
Au terme des 12 premiers mois de couverture, le contrat peut être résilié chaque année en adressant un courrier avec accusé de réception à l'assureur.Capital, 05/03/2019, « Assurance emprunteur »
Des évaluations ont lieu tous les deux ans et le contrat peut être résilié si les performances sont jugées réellement insatisfaisantes.Études économiques de l'OCDE, 2005 (Cairn.info)
Mais en 2010, le régime a unilatéralement résilié la concession.Ouest-France, 19/10/2015
La convention actuelle court jusqu'en mars 2022 et le contrat précédent a été résilié le 21 septembre 2020.Ouest-France, 28/10/2020
Le contrat était naturellement résilié de l'accord des parties, qu'une indemnité fût stipulée ou non.Gustave Fagniez (1842-1927)
Le contrat n'est donc pas résilié, il continue de courir, mais le gestionnaire de réseau se déplace - aux frais du consommateur - pour couper l'énergie.Capital, 04/06/2020, « Impayés de factures d'énergie : ces mesures qui pourraient protéger les… »
Enfin, l'article 14 établit les conditions et les procédures dans lesquelles le contrat est dénoncé, modifié, résilié ou n'est pas reconduit.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1997, Michel Jaumain (Cairn.info)
L'abonnement à l'inconscient se révèle n'être qu'un a-bonnement, qui peut être résilié.La Cause du désir, 2020, Éric Laurent (Cairn.info)
Le bail de son appartement a été résilié pendant son hospitalisation, son retour à domicile n'étant pas envisageable.INFOKara, 2019 (Cairn.info)
Quid d'un fournisseur de dernier recours pour les clients qui voient leur contrat résilié de manière unilatérale ?Projet, 2015, Fabien Tocqué, Soisic Rivoalan (Cairn.info)
Même sans avoir résilié votre procuration, si vous décidez d'aller directement voter vous pourrez le faire en étant simplement muni de votre pièce d'identité.Capital, 10/02/2022, « Vote par procuration : démarches, délai et effets »
Le contrat d'assurance multirisque habitation peut ainsi être résilié par l'assuré à tout moment après son premier anniversaire.Capital, 06/12/2019, « Résilier son contrat d'assurance habitation »
L'an passé, elle a résilié son bail, avec l'intention de déménager dans un local plus grand, pour ouvrir un restaurant spécialisé dans les brunchs.Ouest-France, Clémence HOLLEVILLE, 24/04/2021
Le principal problème auquel est confronté le conducteur résilié ?Ouest-France, 23/08/2018
De plus, les nouveaux occupants d'un logement dont l'ancien propriétaire a résilié son contrat avec tarifs réglementés ne pourront pas bénéficier de ces tarifs.Regards croisés sur l'économie, 2007, Renaud Coulomb (Cairn.info)
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