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résilie résilié

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Sentences with the word résilie

En 1971, l'agence de publicité résilie son contrat, obligeant l'association à réduire le budget d'impression.Documentaliste-Sciences de l'information, 2003, Florence Gicquel (Cairn.info)
Par exemple, si un établissement a souscrit un abonnement à partir de 2002 et le résilie fin 2006, il conservera pendant deux ans l'accès aux contenus de 2002 à 2006.Documentaliste-Sciences de l'information, 2007, Bernadette Ferchaud, Olivier Lecomte, Ruth Martinez (Cairn.info)
Si l'impossibilité est causée par le débiteur lui-même, le contrat ne se résilie pas automatiquement de plein droit.Revue de la recherche juridique, 2021, Mordhi Alayash-Alenezi (Cairn.info)
En aucun cas il ne peut s'agir d'une résiliation du trauma, ou d'un processus psychique qui résilie le traumatisme.Le Coq-héron, 2005, Mireille Fognini (Cairn.info)
S'il résilie son engagement, il rendra les clefs et perdra son statut de bénévole, jusqu'à la prochaine fois.EMPAN, 2014, Françoise Galinon (Cairn.info)
Très rapidement après, par courrier du 13 mars 2001, l'employeur luxembourgeois résilie son contrat de travail.Revue critique de droit international privé, 2011, Olivier Cachard, Estelle Gallant, Fabienne Jault-Seseke (Cairn.info)

Sentences with the word résilié

Le contrat n'est donc pas résilié, il continue de courir, mais le gestionnaire de réseau se déplace - aux frais du consommateur - pour couper l'énergie.Capital, 04/06/2020, « Impayés de factures d'énergie : ces mesures qui pourraient protéger les… »
Si des circonstances exceptionnelles, indépendantes de la volonté des deux parties, bouleversent l'économie de la délégation, le contrat peut être substantiellement revu, voire résilié.Flux, 2004, Christophe Defeuilley (Cairn.info)
Si l'une (ou/et l'autre) partie n'a pas fourni les prestations initialement promises, le contrat n'est pas annulé mais résilié.La Revue des Sciences de Gestion, 2012, Délila Allam (Cairn.info)
Ayant adopté ensuite un système de livraison de photocopies d'articles individuels, elles ont résilié des abonnements, aggravant ainsi le problème.Documentaliste-Sciences de l'information, 2005, Michèle Battisti (Cairn.info)
Dès la constatation de cette disparition, votre contrat est résilié, l'assureur devant alors vous rembourser la fraction de la cotisation payée en trop.Capital, 09/04/2014, « Assurances : tous ces cas qui permettent de résilier un… »
Le contrat peut être résilié, à tout moment, par l'une ou l'autre des parties, si les engagements écrits ne sont pas tenus.La lettre de l'enfance et de l'adolescence, 2011, Vincent Cornalba (Cairn.info)
Le contrat était naturellement résilié de l'accord des parties, qu'une indemnité fût stipulée ou non.Gustave Fagniez (1842-1927)
Même sans avoir résilié votre procuration, si vous décidez d'aller directement voter vous pourrez le faire en étant simplement muni de votre pièce d'identité.Capital, 10/02/2022, « Vote par procuration : démarches, délai et effets »
Le contrat d'assurance multirisque habitation peut ainsi être résilié par l'assuré à tout moment après son premier anniversaire.Capital, 06/12/2019, « Résilier son contrat d'assurance habitation »
L'accord de coopération étroite est réversible et peut être résilié à la demande de l'une des deux parties.Revue d'économie financière, 2013, Donato Masciandaro, María J. Nieto (Cairn.info)
Le stagiaire ayant refusé, le directeur a résilié la convention de stage.Société, droit et religion, 2020, Michel Degoffe (Cairn.info)
L'abonnement à l'inconscient se révèle n'être qu'un a-bonnement, qui peut être résilié.La Cause du désir, 2020, Éric Laurent (Cairn.info)
Des évaluations ont lieu tous les deux ans et le contrat peut être résilié si les performances sont jugées réellement insatisfaisantes.Études économiques de l'OCDE, 2005 (Cairn.info)
Enfin, l'article 14 établit les conditions et les procédures dans lesquelles le contrat est dénoncé, modifié, résilié ou n'est pas reconduit.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1997, Michel Jaumain (Cairn.info)
Quid d'un fournisseur de dernier recours pour les clients qui voient leur contrat résilié de manière unilatérale ?Projet, 2015, Fabien Tocqué, Soisic Rivoalan (Cairn.info)
Surtout, le locataire ne peut pas déployer, en sus de sa production, des activités commerciales sur les lieux, au risque de voir son bail résilié.Pour, 2018, Antoine de Lombardon, Benoît Grimonprez (Cairn.info)
D'une valeur estimé à 100 millions de dollars sur une période de trente ans, il a été finalement résilié en septembre 2008.politique étrangère, 2009, Sophie Meunier (Cairn.info)
Le contrat serait résilié et le souscripteur indemnisé par des dommages-intérêts.Capital, 03/07/2020, « Avance en assurance-vie : conditions et effets »
Au terme des 12 premiers mois de couverture, le contrat peut être résilié chaque année en adressant un courrier avec accusé de réception à l'assureur.Capital, 05/03/2019, « Assurance emprunteur »
Autrement le bail sera résilié de plein droit.Alexandre Dumas (père) (1802-1870)
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