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résilie résilié

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Phrases avec le mot résilie

Ces abandons signent notre propension au désengagement facile, comme on résilie d'un clic un abonnement téléphonique.Claire Thévenoux
Par exemple, si un établissement a souscrit un abonnement à partir de 2002 et le résilie fin 2006, il conservera pendant deux ans l'accès aux contenus de 2002 à 2006.Documentaliste-Sciences de l'information, 2007, Bernadette Ferchaud, Olivier Lecomte, Ruth Martinez (Cairn.info)
Très rapidement après, par courrier du 13 mars 2001, l'employeur luxembourgeois résilie son contrat de travail.Revue critique de droit international privé, 2011, Olivier Cachard, Estelle Gallant, Fabienne Jault-Seseke (Cairn.info)
En aucun cas il ne peut s'agir d'une résiliation du trauma, ou d'un processus psychique qui résilie le traumatisme.Le Coq-héron, 2005, Mireille Fognini (Cairn.info)
Cet enfer s'est terminé au bout de trois mois, car en mai 2020, il résilie (encore) son contrat.Tom BERTIN
Si l'impossibilité est causée par le débiteur lui-même, le contrat ne se résilie pas automatiquement de plein droit.Revue de la recherche juridique, 2021, Mordhi Alayash-Alenezi (Cairn.info)
S'il résilie son engagement, il rendra les clefs et perdra son statut de bénévole, jusqu'à la prochaine fois.EMPAN, 2014, Françoise Galinon (Cairn.info)
Ainsi, tous les contrats de location devront comprendre une clause qui résilie automatiquement le bail si un commandement de payer est infructueux.André THOMAS
En 1971, l'agence de publicité résilie son contrat, obligeant l'association à réduire le budget d'impression.Documentaliste-Sciences de l'information, 2003, Florence Gicquel (Cairn.info)

Phrases avec le mot résilié

Le contrat n'est donc pas résilié, il continue de courir, mais le gestionnaire de réseau se déplace - aux frais du consommateur - pour couper l'énergie.Capital, 04/06/2020, « Impayés de factures d'énergie : ces mesures qui pourraient protéger les… »
Si l'une (ou/et l'autre) partie n'a pas fourni les prestations initialement promises, le contrat n'est pas annulé mais résilié.La Revue des Sciences de Gestion, 2012, Délila Allam (Cairn.info)
L'an passé, elle a résilié son bail, avec l'intention de déménager dans un local plus grand, pour ouvrir un restaurant spécialisé dans les brunchs.Clémence HOLLEVILLE
Quid d'un fournisseur de dernier recours pour les clients qui voient leur contrat résilié de manière unilatérale ?Projet, 2015, Fabien Tocqué, Soisic Rivoalan (Cairn.info)
Dès la constatation de cette disparition, votre contrat est résilié, l'assureur devant alors vous rembourser la fraction de la cotisation payée en trop.Capital, 09/04/2014, « Assurances : tous ces cas qui permettent de résilier un… »
L'abonnement à l'inconscient se révèle n'être qu'un a-bonnement, qui peut être résilié.La Cause du désir, 2020, Éric Laurent (Cairn.info)
Le contrat était naturellement résilié de l'accord des parties, qu'une indemnité fût stipulée ou non.Gustave Fagniez (1842-1927)
Même sans avoir résilié votre procuration, si vous décidez d'aller directement voter vous pourrez le faire en étant simplement muni de votre pièce d'identité.Capital, 10/02/2022, « Vote par procuration : démarches, délai et effets »
Le contrat d'assurance multirisque habitation peut ainsi être résilié par l'assuré à tout moment après son premier anniversaire.Capital, 06/12/2019, « Résilier son contrat d'assurance habitation »
Surtout, le locataire ne peut pas déployer, en sus de sa production, des activités commerciales sur les lieux, au risque de voir son bail résilié.Pour, 2018, Antoine de Lombardon, Benoît Grimonprez (Cairn.info)
Enfin, l'article 14 établit les conditions et les procédures dans lesquelles le contrat est dénoncé, modifié, résilié ou n'est pas reconduit.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1997, Michel Jaumain (Cairn.info)
Hier, le joueur a demandé au club à ce que son contrat soit résilié et ce dernier, que ça arrangeait bien, a accepté.David GUÉZENNEC
Son contrat d'assurance auto aurait été résilié de façon unilatérale.Marie RABIN
Enfin, les députés veulent que le bail puisse être résilié si l'occupant détient un bien immobilier.Dylan DUPRAY
Pour ne pas payer les frais qu'on lui réclame pour la résiliation du contrat qu'elle n'a pas résilié.Marie LENGLET
Comme le bail n'était pas résilié, il n'avait pas le droit de rentrer dedans.Mikaël PICHARD
Des évaluations ont lieu tous les deux ans et le contrat peut être résilié si les performances sont jugées réellement insatisfaisantes.Études économiques de l'OCDE, 2005 (Cairn.info)
Le contrat serait résilié et le souscripteur indemnisé par des dommages-intérêts.Capital, 03/07/2020, « Avance en assurance-vie : conditions et effets »
Au terme des 12 premiers mois de couverture, le contrat peut être résilié chaque année en adressant un courrier avec accusé de réception à l'assureur.Capital, 05/03/2019, « Assurance emprunteur »
Autrement le bail sera résilié de plein droit.Alexandre Dumas (père) (1802-1870)
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