résiliée
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Sentences with the word résiliée
Il est à noter que, avant la conclusion de ce dernier, l'assurance obligatoire avait été résiliée pour défaut de paiement.RSC, 2016, Haritini Matsopoulou (Cairn.info)
Or une grande majorité de ces doses restera inutilisée, ce qui amènera certains parlementaires à critiquer cette décision (une partie de la commande sera résiliée contre indemnisation des laboratoires).Ça m'intéresse, 03/12/2020, « Vaccination : une hésitation française »
La sanction suit dans la disposition suivante : la convention sera résiliée sans indemnité en cas de non respect de l'obligation de neutralité.Plein droit, 2008 (Cairn.info)
En cas d'inexécution de ces prescriptions, la location sera résiliée de plein droit.Aristide Briand (1862-1932)
Enfin, la convention signée en 2015, accordant onze places de stationnement à l'hôtel, a été résiliée.Ouest-France, Éric MARIE, 06/07/2019
Une procuration peut être résiliée à tout moment sur demande écrite (lettre avec accusé de réception) du mandant ou du mandataire à la banque.Capital, 18/06/2021, « Procuration bancaire : comment la rédiger ? quelles limites ? »
Cette décision peut être renouvelée d'année en année ou, au contraire, être résiliée à tout moment.Études théologiques et religieuses, 2010, Félix Moser (Cairn.info)
Ce qui veut dire que la ligne des deux infirmières a été résiliée.Ouest-France, 23/10/2017
Une offre qui ne nécessite par ailleurs aucun engagement de durée et qui peut être résiliée à tout moment, même après la période d'essai gratuite.Ouest-France, Pierre-Antonny DUGOR, 21/03/2021
Une procuration peut être résiliée à tout moment, soit pour changer de mandataire soit pour voter directement, à condition que le mandataire n'ait pas encore voté à votre place.Ça m'intéresse, 16/04/2012, « Présidentielle : comment faire une procuration ? »
Mais l'impossiblité de traiter ce minerai phosphoreux dans les hauts fourneaux avec les méthodes de l'époque fait échouer la tentative, et la concession obtenue en 1822 est résiliée en 1835.Annales de Normandie, 2010, Alain Leménorel (Cairn.info)
Et certaines obligations précisent les délais d'avis à l'assureur conséquemment à un sinistre ou encore les circonstances dans lesquelles une police peut-être résiliée.Gestion, 2014, Rémi Moreau (Cairn.info)
Sa ligne téléphonique a finalement été résiliée le jour suivant et il n'a plus jamais répondu à nos e-mails.Réseaux, 2018, Bruno Vétel (Cairn.info)
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