résiliée

Or une grande majorité de ces doses restera inutilisée, ce qui amènera certains parlementaires à critiquer cette décision (une partie de la commande sera résiliée contre indemnisation des laboratoires).Ça m'intéresse, 03/12/2020, « Vaccination : une hésitation française »

Mais l'impossiblité de traiter ce minerai phosphoreux dans les hauts fourneaux avec les méthodes de l'époque fait échouer la tentative, et la concession obtenue en 1822 est résiliée en 1835.Annales de Normandie, 2010, Alain Leménorel (Cairn.info)

Sa ligne téléphonique a finalement été résiliée le jour suivant et il n'a plus jamais répondu à nos e-mails.Réseaux, 2018, Bruno Vétel (Cairn.info)

Et certaines obligations précisent les délais d'avis à l'assureur conséquemment à un sinistre ou encore les circonstances dans lesquelles une police peut-être résiliée.Gestion, 2014, Rémi Moreau (Cairn.info)

Une procuration peut être résiliée à tout moment sur demande écrite (lettre avec accusé de réception) du mandant ou du mandataire à la banque.Capital, 18/06/2021, « Procuration bancaire : comment la rédiger ? quelles limites ? »

Il est à noter que, avant la conclusion de ce dernier, l'assurance obligatoire avait été résiliée pour défaut de paiement.RSC, 2016, Haritini Matsopoulou (Cairn.info)

En cas d'inexécution de ces prescriptions, la location sera résiliée de plein droit.Aristide Briand (1862-1932)

Une procuration peut être résiliée à tout moment, soit pour changer de mandataire soit pour voter directement, à condition que le mandataire n'ait pas encore voté à votre place.Ça m'intéresse, 16/04/2012, « Présidentielle : comment faire une procuration ? »

Cette décision peut être renouvelée d'année en année ou, au contraire, être résiliée à tout moment.Études théologiques et religieuses, 2010, Félix Moser (Cairn.info)

En 2013, la convention de stage qui lie un chirurgien égyptien à un hôpital public français est résiliée par la direction hospitalière.Revue de la recherche juridique, 2022, Irene Lizzola (Cairn.info)