résiliés
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Sentences with the word résiliés
Enfin, les abonnements sont sans engagement, ils peuvent être résiliés à tout moment, ce qui réduit les craintes de dépendance.Futuribles, 2018 (Cairn.info)
Ce dernier est de 35 % pour des contrats résiliés avant 4 ans, de 15 % pour les contrats résiliés entre 4 et 8 ans et de 7,5 % au-delà de 8 ans.Revue de l'OFCE, 2019, Céline Antonin, Vincent Touzé (Cairn.info)
Les contrats (et donc les relations) peuvent à tout moment être résiliés au moyen du paiement des dettes capitalistes.Nouvelles questions féministes, 2011, Mascha Madörin, Natalie Benelli (Cairn.info)
Ces contrats ont été résiliés tout ça à cause de pressions exercées par les syndicats.Europarl
À ces suspensions à vie réduites à néant s'ajoutent onze autres sursis partiellement résiliés.Ouest-France, Audrey MERCURIN, 01/02/2018
C'est-à-dire les persona non grata du monde de l'assurance : jeunes conducteurs malussés, personnes à l'origine d'accidents multiples, mauvais payeurs, particuliers résiliés ayant fraudé ou menti sur leurs déclaration.Capital, 12/05/2020, « Assurance auto et habitation : les réflexes à adopter si… »
Mais faute d'ouvriers pour les exécuter, certains marchés d'entrepreneurs sont résiliés à leur propre demande.Napoleonica. La Revue, 2019, Sophie Muffat (Cairn.info)
Deux abonnements qui sont tous les deux proposés sans engagement et qui peuvent donc être résiliés du jour au lendemain sans préavis.Ouest-France, Pierre-Antonny DUGOR, 19/09/2021
Deux contrats d'assurance (dommages aux biens et responsabilité civile) sont résiliés en raison d'une sinistralité importante entre 2017 et 2018.Ouest-France, 21/12/2019
En revanche, ces contrats qui ne bénéficient pas de la protection attachée aux contrats responsables peuvent se voir résiliés en cas de consommation de soins élevée.Pratiques et organisation des soins, 2010, Eisinger F, Kulling G (Cairn.info)
Ces derniers peuvent, depuis la loi consommation de 2014, être résiliés à tout moment une fois passée la première date d'anniversaire du contrat.Capital, 04/07/2019, « Complémentaire santé : la résiliation à tout moment et sans… »
Dans certaines usines de montage 700 ou 800 contrats d'intérim sont ainsi résiliés.La Revue de l'Ires, 2005, Armelle Gorgeu, René Mathieu (Cairn.info)
Disparaissent également les droits personnels : les baux de location sont résiliés.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2014, Hélène Hoepffner (Cairn.info)
De plus, les contrats d'assurance habitation et automobile peuvent maintenant être résiliés à tout moment, dès le terme de la première année d'engagement.Études économiques de l'OCDE, 2015 (Cairn.info)
Les gains des contrats résiliés sont soumis aux prélèvements sociaux ainsi qu'à un taux de prélèvement libératoire.Revue de l'OFCE, 2019, Céline Antonin, Vincent Touzé (Cairn.info)
Ces mesures doivent permettre de couvrir les sinistres relevant de contrats déjà résiliés ou en cours de résiliation.Annales des Mines - Réalités industrielles, 2020, Philippe Poiget, Christian Pierotti (Cairn.info)
Le problème : ils correspondent à des chantiers non démarrés ou des travaux non réceptionnés, quelques chantiers de quatre bailleurs sociaux ont même été résiliés.Ouest-France, 23/09/2021
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