résiliés

Les permis, 20 000 en tout, ont été résiliés dès le début de l'offensive.Nicolas ROUGER

Ce dernier est de 35 % pour des contrats résiliés avant 4 ans, de 15 % pour les contrats résiliés entre 4 et 8 ans et de 7,5 % au-delà de 8 ans.Revue de l'OFCE, 2019, Céline Antonin, Vincent Touzé (Cairn.info)

En 1930, en raison de la crise économique, ni le riz, ni le poisson ne trouvent d'acheteurs et sept lots de pêcheries doivent être résiliés.Vingtième siècle, 2016, Mathieu Guérin (Cairn.info)

En revanche, ces contrats qui ne bénéficient pas de la protection attachée aux contrats responsables peuvent se voir résiliés en cas de consommation de soins élevée.Pratiques et organisation des soins, 2010, Eisinger F, Kulling G (Cairn.info)

Ces derniers peuvent, depuis la loi consommation de 2014, être résiliés à tout moment une fois passée la première date d'anniversaire du contrat.Capital, 04/07/2019, « Complémentaire santé : la résiliation à tout moment et sans… »

Dans certaines usines de montage 700 ou 800 contrats d'intérim sont ainsi résiliés.La Revue de l'Ires, 2005, Armelle Gorgeu, René Mathieu (Cairn.info)

En effet, la majorité des produits et services proposés par les banques peuvent être facilement résiliés dans les mois qui suivent leur souscription.Émilie Bouet

C'est-à-dire les persona non grata du monde de l'assurance : jeunes conducteurs malussés, personnes à l'origine d'accidents multiples, mauvais payeurs, particuliers résiliés ayant fraudé ou menti sur leurs déclaration.Capital, 12/05/2020, « Assurance auto et habitation : les réflexes à adopter si… »

Ces contrats ont été résiliés tout ça à cause de pressions exercées par les syndicats.Europarl

Disparaissent également les droits personnels : les baux de location sont résiliés.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2014, Hélène Hoepffner (Cairn.info)