résiliés

Les gains des contrats résiliés sont soumis aux prélèvements sociaux ainsi qu'à un taux de prélèvement libératoire.Revue de l'OFCE, 2019, Céline Antonin, Vincent Touzé (Cairn.info)

En revanche, ces contrats qui ne bénéficient pas de la protection attachée aux contrats responsables peuvent se voir résiliés en cas de consommation de soins élevée.Pratiques et organisation des soins, 2010, Eisinger F, Kulling G (Cairn.info)

Les baux sont résiliés d'office, moyennant un délai de congé raisonnable, et les locataires se voient interdire de réclamer un dédommagement spécifique.Histoire et Mesure, 2013, Nicolas Lyon-Caen (Cairn.info)

Ce dernier est de 35 % pour des contrats résiliés avant 4 ans, de 15 % pour les contrats résiliés entre 4 et 8 ans et de 7,5 % au-delà de 8 ans.Revue de l'OFCE, 2019, Céline Antonin, Vincent Touzé (Cairn.info)

Ces derniers peuvent, depuis la loi consommation de 2014, être résiliés à tout moment une fois passée la première date d'anniversaire du contrat.Capital, 04/07/2019, « Complémentaire santé : la résiliation à tout moment et sans… »

Dans certaines usines de montage 700 ou 800 contrats d'intérim sont ainsi résiliés.La Revue de l'Ires, 2005, Armelle Gorgeu, René Mathieu (Cairn.info)

Les contrats d'engagements des 3 339 gendarmes incorporés durant la guerre sont automatiquement résiliés.Histoire et mesure, 2014, Jonas Campion (Cairn.info)

C'est-à-dire les persona non grata du monde de l'assurance : jeunes conducteurs malussés, personnes à l'origine d'accidents multiples, mauvais payeurs, particuliers résiliés ayant fraudé ou menti sur leurs déclaration.Capital, 12/05/2020, « Assurance auto et habitation : les réflexes à adopter si… »

Ces contrats ont été résiliés tout ça à cause de pressions exercées par les syndicats.Europarl

Les contrats (et donc les relations) peuvent à tout moment être résiliés au moyen du paiement des dettes capitalistes.Nouvelles questions féministes, 2011, Mascha Madörin, Natalie Benelli (Cairn.info)