résiliés
Formes
exemples
Phrases avec le mot résiliés
Les permis, 20 000 en tout, ont été résiliés dès le début de l'offensive.Nicolas ROUGER
Ce dernier est de 35 % pour des contrats résiliés avant 4 ans, de 15 % pour les contrats résiliés entre 4 et 8 ans et de 7,5 % au-delà de 8 ans.Revue de l'OFCE, 2019, Céline Antonin, Vincent Touzé (Cairn.info)
En 1930, en raison de la crise économique, ni le riz, ni le poisson ne trouvent d'acheteurs et sept lots de pêcheries doivent être résiliés.Vingtième siècle, 2016, Mathieu Guérin (Cairn.info)
En revanche, ces contrats qui ne bénéficient pas de la protection attachée aux contrats responsables peuvent se voir résiliés en cas de consommation de soins élevée.Pratiques et organisation des soins, 2010, Eisinger F, Kulling G (Cairn.info)
Ces derniers peuvent, depuis la loi consommation de 2014, être résiliés à tout moment une fois passée la première date d'anniversaire du contrat.Capital, 04/07/2019, « Complémentaire santé : la résiliation à tout moment et sans… »
Dans certaines usines de montage 700 ou 800 contrats d'intérim sont ainsi résiliés.La Revue de l'Ires, 2005, Armelle Gorgeu, René Mathieu (Cairn.info)
En effet, la majorité des produits et services proposés par les banques peuvent être facilement résiliés dans les mois qui suivent leur souscription.Émilie Bouet
C'est-à-dire les persona non grata du monde de l'assurance : jeunes conducteurs malussés, personnes à l'origine d'accidents multiples, mauvais payeurs, particuliers résiliés ayant fraudé ou menti sur leurs déclaration.Capital, 12/05/2020, « Assurance auto et habitation : les réflexes à adopter si… »
Ces contrats ont été résiliés tout ça à cause de pressions exercées par les syndicats.Europarl
Disparaissent également les droits personnels : les baux de location sont résiliés.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2014, Hélène Hoepffner (Cairn.info)
Les contrats (et donc les relations) peuvent à tout moment être résiliés au moyen du paiement des dettes capitalistes.Nouvelles questions féministes, 2011, Mascha Madörin, Natalie Benelli (Cairn.info)
Les contrats d'engagements des 3 339 gendarmes incorporés durant la guerre sont automatiquement résiliés.Histoire et mesure, 2014, Jonas Campion (Cairn.info)
Les gains des contrats résiliés sont soumis aux prélèvements sociaux ainsi qu'à un taux de prélèvement libératoire.Revue de l'OFCE, 2019, Céline Antonin, Vincent Touzé (Cairn.info)
Ces mesures doivent permettre de couvrir les sinistres relevant de contrats déjà résiliés ou en cours de résiliation.Annales des Mines - Réalités industrielles, 2020, Philippe Poiget, Christian Pierotti (Cairn.info)
Les baux sont résiliés d'office, moyennant un délai de congé raisonnable, et les locataires se voient interdire de réclamer un dédommagement spécifique.Histoire et Mesure, 2013, Nicolas Lyon-Caen (Cairn.info)
Mais faute d'ouvriers pour les exécuter, certains marchés d'entrepreneurs sont résiliés à leur propre demande.Napoleonica. La Revue, 2019, Sophie Muffat (Cairn.info)
Cela est d'autant plus vrai que la plupart des contrats ouverts dans ce cadre peuvent par la suite être résiliés.Emilie Bouet
À ces suspensions à vie réduites à néant s'ajoutent onze autres sursis partiellement résiliés.Audrey MERCURIN
Depuis 2015, ces contrats peuvent être résiliés à tout moment à partir d'un an d'engagement.Samuel AUFFRAY
Afficher toutRéduire
Ces exemples proviennent de sites partenaires externes. Ils sont sélectionnés automatiquement et ne font pas l'objet d'une relecture par les équipes du Robert. En savoir plus.
