résolutoire
Definition
Examples
Sentences with the word résolutoire
Il semblerait que l'erreur soit le signal déterminant qui déclenche l'activité d'ajustement, sous forme résolutoire.Revue internationale de psychosociologie, 2005, Christian Bourion (Cairn.info)
Il semblerait que l'erreur soit le signal déterminant qui déclenche l'activité d'apprentissage, sous forme résolutoire.La Revue des Sciences de Gestion, 2006, Christian Bourion (Cairn.info)
Elles ne peuvent coexister harmonieusement si bien qu'une action résolutoire est à engager.Enfances &PSY, 2014, Sydney Gaultier (Cairn.info)
Ces secrets surgissent au détour de thérapies individuelles ou familiales et nous en attendons plus ou moins raisonnablement un effet résolutoire sur la cure.Cahiers critiques de thérapie familiale et de pratiques de réseau, 2004, Serge Hefez (Cairn.info)
Une clause résolutoire et une clause de substitution sont incluses dans l'acte et le compromis de vente.Ouest-France, 27/02/2015
L'acte de cession comprend deux clauses résolutoires (engagement à construire et obtention du permis) ainsi que des dispositions anti spéculation immobilière.Ouest-France, 29/05/2021
Autre danger : la clause résolutoire, qui permet en cas d'impayés de l'investisseur d'annuler le viager.Capital, 06/02/2020, « Immobilier : comment faire du viager un investissement très rentable »
La condition est résolutoire quand le contractant a voulu que la réalisation de la condition fasse cesser les obligations nées du contrat validement conclu.L'Année canonique, 2013 (Cairn.info)
Il ne déclenche pas ses défenses, se contrôle et passe en situation résolutoire.Revue internationale de psychosociologie, 2006, Christian Bourion (Cairn.info)
Ils disposent d'une créativité autonome et de capacités à la fois opératoires et résolutoires pour la création de nouveaux produits ou services.Revue de gestion des ressources humaines, 2009, Yosr Trabelsi, Michel LE Berre (Cairn.info)
La condition de futuro, qu'elle soit résolutoire ou suspensive, invalide le consentement.L'Année canonique, 2013 (Cairn.info)
Cette dernière renonce à la clause résolutoire dans l'hypothèse où l'opération ne se réaliserait pas.Ouest-France, 23/10/2015
Vérifiez aussi l'existence d'une clause résolutoire : elle permettra, en cas d'impayés, d'obtenir l'expulsion du locataire.Capital, 13/10/2020, « Investir dans une boutique »
Jusqu'au 10 septembre, les propriétaires bailleurs ne pouvaient pas utiliser la clause résolutoire, car le gouvernement avait bloqué le dispositif.Ouest-France, Michel ORIOT, 28/09/2020
Doutes justifiés si l'on en juge par la nécessité dans laquelle s'est trouvé le conseil, mardi dernier, d'ajouter une clause résolutoire aux documents de cession.Ouest-France, 10/11/2020
Elle s'inscrit dans un paradigme optimisateur et décisionnel adapté à l'étude de la recherche résolutoire.Entreprises et histoire, 2016, Pascal Le Masson, Benoît Weil (Cairn.info)
La fin du contrat prend alors la forme de la mise en œuvre de la clause résolutoire ou d'une action judiciaire.Capital, 09/12/2020, « Bail commercial : définition, durée et fin »
Or, le délai, avec clause résolutoire, court.Gustave Coquiot (1865-1926)
La propriétaire des murs ayant mis en œuvre la clause résolutoire du bail, notamment parce que la taxe foncière n'avait pas été payée.Ouest-France, Josué JEAN-BART, 07/07/2018
En effet, les contrats de vente à terme prévoient une clause résolutoire suivant laquelle le non-paiement d'une seule échéance entraîne la résolution de la vente.Capital, 29/03/2019, « Vente à terme : principe et intérêt »
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