respecter + condition
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Sentences with the word respecter + condition
Toutefois, pour que cette méthode soit valide, la parité réelle doit respecter la condition de stationnarité.Économie internationale, 2006, Jean-François Hoarau (Cairn.info)
Vous devez tout de même respecter une condition : la nouvelle offre doit présenter des garanties au moins équivalentes à celle de votre contrat actuel.Capital, 08/08/2014, « Crédit immobilier : la bonne méthode pour comparer les assurances… »
Les paramètres et variables exogènes devront respecter cette condition.Revue d'économie politique, 2011, Fabrice Darrigues, Jean-Marc Montaud (Cairn.info)
A condition de respecter ces conditions, la donation sera exonérée de droits dans la limite de 31.865 euros.Capital, 19/09/2012, « Donations : les nouvelles règles »
Il doit par contre respecter la condition du caractère d'intérêt général que doit présenter une mesure de subventionnement.Revue du droit public, 2006, Jean-Marie Woehrling (Cairn.info)
Ce type de licence ouverte précise au public que certains usages sont libres et gratuits, à la condition de respecter certaines conditions.Hermès, 2011, Mélanie Dulong de Rosnay (Cairn.info)
Il est clair également qu'il faut respecter des conditions préalables, telles que la disponibilité d'emploi et de logement, afin que l'intégration des immigrants puisse s'ensuivre.Europarl
Cela signifie que l'on peut effectuer les actes auxquels correspondent les exceptions sans demander d'autorisation, à condition de respecter les conditions fixées par la loi.Medium, 2012, Lionel Maurel, Silvère Mercier, Olivier Ertzscheid (Cairn.info)
Ils veillent à faire respecter une condition réglementaire majeure : être à jour de sa capitation.Humanisme, 2016, Jérôme Saudubray (Cairn.info)
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