ressortissant
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Sentences with the word ressortissant
Il se présente néanmoins comme un ressortissant angolais âgé de 41 ans.Capital, 21/05/2021, « Société générale : un ministre congolais victime d'une vaste fraude… »
Dans cette hypothèse, la possibilité de refus de la remise relève de la nationalité du ressortissant.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2014, Bernadette Aubert (Cairn.info)
Huit prévenus, ressortissants ukrainiens et moldaves, âgés de 24 à 50 ans, sont poursuivis pour avoir participé à cette organisation.Ouest-France, Narjisse EL GOURARI, 02/06/2021
En 1936, de nombreux ressortissants français placèrent leurs capitaux auprès des établissements financiers helvétiques.Revue d'Histoire de la Shoah, 2007, Marc Perrenoud (Cairn.info)
Sans parler du fait que nos ressortissants sont nommés aux postes les moins élevés.Europarl
Cette solution aurait pour effet de faire cesser toute revendication de ses ressortissants.Revue du Nord, 2014, Jean Martinant de Préneuf (Cairn.info)
Le synode réglait toutes les affaires ressortissant de la province, à l'exception de certaines questions et particulièrement les questions de doctrines sur lesquelles le synode national statuait définitivement.Aristide Briand (1862-1932)
D'autre part, la proposition accroîtra la sécurité juridique pour cette catégorie de ressortissants de pays tiers arrivés légalement et pouvant subvenir eux-mêmes à leurs besoins.Europarl
En soi, les règles édictées par les autorités restent les mêmes pour tous les ressortissants d'un même pays.Capital, 04/05/2020, « Jets et îles privées : les super-riches mettent la main… »
Ceci s'explique par la présence d'un nombre important de ressortissants comoriens dans ce pays.Techniques financières & développement, 2014, Abdou Katibou (Cairn.info)
Elle conduit de nombreux ressortissants de pays africains et asiatiques, des femmes en très grande majorité, à s'implanter pour des durées variables dans ce pays.Hommes & migrations, 2017, Liliane Kfoury, Nicolas Puig (Cairn.info)
En réaction, plusieurs pays ont déjà pris des mesures pour venir en aide à la population afghane ou à leurs ressortissants.Ouest-France, Arthus VAILLANT, 15/08/2021
Plusieurs territoires ont décidé de laisser leurs ressortissants respirer à l'air libre.Ouest-France, Yves-Marie ROBIN, 19/05/2021
Le ressortissant soudanais aurait tenté d'embrasser une femme.Ouest-France, Tiphaine LE BERRE, Benoît LE BRETON, 07/09/2023
C'est son compagnon, 79 ans, ressortissant britannique comme elle, qui a donné l'alerte.Ouest-France, Mikaël PICHARD, 15/06/2017
Ce ressortissant russe âgé de 52 ans est en garde à vue depuis son interpellation, juste après les faits.Ouest-France, Josué JEAN-BART, 30/10/2024
Elle demande un allègement, voire une suppression des visas pour ses ressortissants, permettant plus de mobilité dans leurs trajectoires.Après-demain, 2015, Catherine Wihtol de Wenden (Cairn.info)
Les autorités des deux pays pourront alors poursuivre leurs ressortissants comme s'ils avaient commis l'infraction chez eux.Capital, 13/02/2008, « Les radars, bien plus rentables que les machines à sous »
Face à la situation, plusieurs mesures ont été prises pour les voyageurs et ressortissants.Géo, 29/01/2020, « Coronavirus : quelles sont les mesures pour les voyageurs et… »
Je vous en rappelle la variété : aide humanitaire, évacuation de ressortissants, prévention de conflits, mais aussi séparation par la force de parties belligérantes.Europarl
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Sentences with the word ressortissante
Mon premier contact avec une ressortissante slovaque remonte à l'automne 1990.Europe en formation, 2010, Jean-Antoine Giansily (Cairn.info)
L'arrêt (pourvoi n° 10-13.832) envisage les difficultés d'une ressortissante allemande.Revue critique de droit international privé, 2011, Jean-Michel Jude, Marie-Elodie Ancel, Edouard Treppoz (Cairn.info)
Depuis octobre 2009, il est détenteur d'un permis de séjour suite à son mariage avec une ressortissante allemande.Migrations société, 2013, Ibrahim Soysüren (Cairn.info)
L'événement se déroule le plus souvent dans le pays dont la personne honorée est ou était ressortissante, cette reconnaissance pouvant avoir lieu à titre posthume.Ethnologie française, 2007, Sarah Gensburger (Cairn.info)
Une femme de 30 ans, ressortissante hollandaise également, a aussi été blessée.Ouest-France, Bénédicte CHARLES-MUNCH, 12/05/2024
Ce matin se présente à mon guichet une ressortissante turque qui n'a pas rempli sa notice.Actes de la recherche en sciences sociales, 2007, Alexis Spire (Cairn.info)
Si un citoyen belge épouse une ressortissante turque, le premier est soumis au droit belge, la seconde au droit turc.Migrations Société, 2013, Bruno Langhendries (Cairn.info)
Ce qui deviendrait encore plus aigu durant les périodes de tension entre les deux pays, celui dont elle est ressortissante et celui d'implantation.Cahiers de la sécurité et de la justice, 2022, Philippe Davadie (Cairn.info)
Le 28 août 2017, il s'est marié avec une ressortissante néerlandaise.Revue critique de droit international privé, 2021, Fabienne Jault-Seseke (Cairn.info)
Ainsi, elle estime que des circonstances exceptionnelles tenant à la rupture du lien affectif entre une mère ressortissante brésilienne et sa fille de trois ans existent en l'espèce.Revue Trimestrielle des Droits de l'Homme, 2020, Christelle Macq (Cairn.info)
Le 26 avril 2008, il s'est marié avec une ressortissante française.Revue critique de droit international privé, 2010, Sabine Corneloup (Cairn.info)
Une ressortissante irlandaise, bien que fertile, n'avait pas d'utérus.Le Droit Ouvrier, 2015, Valérie Lacoste-Mary (Cairn.info)
Dans l'arrêt du 13 février 2013, il s'agissait d'une ressortissante congolaise interpellée le 28 janvier 2011 et placée en garde à vue.Revue critique de droit international privé, 2013, Karine Parrot, Nicole Guimezanes, Paul Lagarde (Cairn.info)
La chambre de l'instruction a également souligné qu'il partageait sa vie avec une ressortissante française et les deux enfants de celle-ci de manière stable.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2015, François Cordier (Cairn.info)
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