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restituable

Definition

Definition of restituable ​​​ adjectif

Droit Que l'on doit restituer, rendre. Sommes restituables aux héritiers.

Examples

Sentences with the word restituable

Il appartient d'ailleurs au second de jeter le trouble sur la mesure du sens restituable dans sa fonction.Revue de psychothérapie psychanalytique de groupe, 2003, Jean-Yves Levental (Cairn.info)
On a le sentiment que on gouverne bien un terme repère, mais que celui-ci n'est pas restituable.Langages, 2007, Claude Guimier (Cairn.info)
Par conséquent, ni l'un ni l'autre n'ont le caractère d'une créance restituable.Gestion et finances publiques, 2017, Jean-Luc Pissaloux, Jacques Buisson (Cairn.info)
Cette absence d'ancrage de sinon, dans du textuellement restituable, explique pourquoi les segments introduits par sinon peuvent être imprévisibles.Langages, 2011, Danièle Flament-Boistrancourt (Cairn.info)
Sur une cinquième console figurait encore un décor analogue, mais le profil de la proue n'est plus restituable.Revue archéologique, 2005, Jean-Claude Béal (Cairn.info)
Le second a été promis via un système d'enchères en bit coins non restituables pour les perdants.Sécurité globale, 2016, Claude Delessei (Cairn.info)
En nous abreuvant de ces slogans facilement assimilables et restituables sans compréhension, l'institution fait croire que l'on sait.Le débat, 2013, Bernard Poulhès (Cairn.info)
Les dits sont restituables, mais ils ne disent ni le pourquoi de leur effet, ni le ressort de leur effet.Champ Lacanien, 2013, Colette Soler (Cairn.info)
Le réseau est d'abord cette fondation d'un lien social restituable et base d'appui institutionnel à toutes les démarches nécessaires à la sortie de cette situation.Vie sociale et traitements, 2009, Jean-Pierre Martin (Cairn.info)
Les opérations sont immédiates et le film obtenu est restituable dans l'instant.Ouest-France, 03/08/2020
Si un contrat est anéanti par l'avènement d'une condition résolutoire, l'impôt n'est pas restituable car l'administration n'a pas à mesurer l'efficacité juridique de l'acte.Gestion et finances publiques, 2017, Christophe de la Mardière (Cairn.info)
Cette fable – restituable ou pas – se trouve alors filtrée par une conscience médiatrice plus ou moins définie.Études théâtrales, 2009, Carles Batlle, Anne Wibo (Cairn.info)
Enrichi de commentaires et d'articles d'autres sites, le travail de sélection est ainsi restituable, en classe, directement à l'écran.Documentaliste-Sciences de l'information, 2011, Olivier Garry, Émilie Manon, Ruth Martinez, Daniel Bourrion (Cairn.info)
À l'inverse, sinon n'a pas besoin d'un ancrage dans du textuellement restituable.Langages, 2011, Danièle Flament-Boistrancourt (Cairn.info)
Ce tuilier portait les tria nomina, le cognomen n'étant pas restituable.L'Année épigraphique 2011, 2014 (Cairn.info)
Un maillage est désormais possible, élaborable et restituable par le public aux acteurs/auteurs.Adolescence, 2017, Jessica Peyrony-Jourdan, François Pommier (Cairn.info)
Le conflit engendré par le contact de cultures ne peut être dépassé selon un raisonnement intégrable pour le sujet et restituable à son environnement.Bulletin de psychologie, 2021, Rachid Oulahal (Cairn.info)
Le dispositif d'évacuation des fumées dans la partie haute de la paroi est lui aussi restituable grâce à l'anastylose des claveaux de la voûte.Revue archéologique, 2011, Thibaud Fournet (Cairn.info)
Oui, le passé, tel un tableau dont on pouvait peindre les moindres détails, était parfaitement restituable.Le genre humain, 2011, Jean Guilaine (Cairn.info)
Dès lors, on comprend que lorsque la connivence est forte, ces informations ne sont pas nécessaires, puisqu'elles sont supposées spontanément restituables.Langage & société, 2015, Emmanuelle Guerin, Anaïs Moreno (Cairn.info)
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