rétroactivement
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Examples
Sentences with the word rétroactivement
La période de suspension de l'athlète, qui était déjà suspendue provisoirement, débute rétroactivement le 17 février.Ouest-France, 16/07/2020
Qui plus est, la pension a été payée rétroactivement à partir de 1995 ; le citoyen en question a donc bénéficié d'une augmentation de revenus bienvenue.Europarl
En outre, toutes ces mesures seront applicables rétroactivement à partir du 1er août 2006.Europarl
Pour que le mariage putatif puisse produire ses effets, et notamment être annulé rétroactivement, des conditions doivent être réunies.Capital, 10/09/2019, « Mariage putatif : définition et effets »
Un nouvel arrêté, en octobre 2016, a donc fixé des tarifs supérieurs et les clients ont reçu alors une facture de rattrapage qui appliquait rétroactivement ce nouveau tarif supérieur.Ouest-France, 23/09/2021
En outre, cette taxe leur fut comptée rétroactivement à partir de janvier 1938.Revue d'Histoire de la Shoah, 2007, Suzanne Meinl, Yohanna Touboul (Cairn.info)
Mais il n'aurait obtenu que rétroactivement, le 2 septembre, le permis nécessaire pour chasser cette espèce menacée.Ouest-France, 12/12/2019
Certaines des recettes ou des dépenses ont donc dû être approuvées rétroactivement par les élus.Ouest-France, Clémentine PIRIOU, 23/07/2020
Donc, à considérer rétroactivement la question initiale comme un impossible à trouver une réponse qui a quand même lieu.Revue française de psychosomatique, 2014, André Green (Cairn.info)
A noter que cet arrêt peut être déclaré rétroactivement, à partir de la date du 12 mars.Capital, 24/04/2020, « Les parents d'enfants handicapés peuvent désormais bénéficier d'un arrêt de… »
Concernant son rôle dans la commission de dénaturalisation, il se justifiera dans des mémoires publiés en 1949, qu'il présentera rétroactivement comme un journal.Histoire de la Justice, 2017 (Cairn.info)
En théorie, les règles n'ont pas de valeur légale tant que la loi ne régularise pas rétroactivement la disposition.Capital, 24/11/2014, « La rétroactivité fiscale, un casse-tête de plus en plus fréquent… »
À noter que selon le gouvernement, ce régime exceptionnel d'indemnités journalières s'applique rétroactivement depuis le 12 mars.Capital, 17/04/2020, « Garde d'enfants : les arrêts de travail basculés en chômage… »
Rien ne serait plus trompeur que de supposer à toutes les époques, que d'attribuer rétroactivement au temps passé la clairvoyance et l'universalité qui appartiennent au nôtre.Charles de Rémusat (1797-1875)
Sa sanction prend effet rétroactivement à compter du 9 décembre 2019.Ouest-France, 14/10/2020
Et cela apparaît rétroactivement comme le signe d'une complémentarité spirituelle.La Cause du désir, 2005 (Cairn.info)
Comme dans l'après-coup, une trace a été laissée et c'est seulement le second temps qui va révéler le premier et lui donner un sens rétroactivement.Revue française de psychanalyse, 2015, Claudie Dufétel (Cairn.info)
Il s'agit de revenir, rétroactivement, sur toutes les acquisitions de nationalité des douze années précédentes.Pouvoirs, 2017, Claire Zalc (Cairn.info)
La sanction a débuté rétroactivement le 3 août 2018, date depuis laquelle l'athlète est suspendu provisoirement.Ouest-France, 05/07/2021
On ne peut modifier rétroactivement l’ordre du jour sans donner également aux groupes l’occasion d’en discuter.Europarl
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