rétroactivement
définition
exemples
Phrases avec le mot rétroactivement
En outre, toutes ces mesures seront applicables rétroactivement à partir du 1er août 2006.Europarl
L'arrivée de la psychopharmacologie a renforcé cette nécessité et en a fondé, rétroactivement, l'importance.Cahiers de Gestalt-thérapie, 2006, Patrick Colin (Cairn.info)
Pour les entreprises, ces mesures s'appliqueront rétroactivement à partir du 26 mars, date de publication des ordonnances.Ouest-France, Patrice MOYON, 25/03/2020
Comme on le sait, le signe est initialement arbitraire pour devenir rétroactivement nécessaire.Diogène, 2022, Alain J.-J. Cohen (Cairn.info)
On ne peut modifier rétroactivement l’ordre du jour sans donner également aux groupes l’occasion d’en discuter.Europarl
En ce sens, cela risque d'induire une causalité qui pose rétroactivement l'idée d'une production subjective comme antérieure à la production sociale.Chimères, 2020, Mathilda Audasso (Cairn.info)
A noter que cet arrêt peut être déclaré rétroactivement, à partir de la date du 12 mars.Capital, 24/04/2020, « Les parents d'enfants handicapés peuvent désormais bénéficier d'un arrêt de… »
À noter que selon le gouvernement, ce régime exceptionnel d'indemnités journalières s'applique rétroactivement depuis le 12 mars.Capital, 17/04/2020, « Garde d'enfants : les arrêts de travail basculés en chômage… »
En théorie, les règles n'ont pas de valeur légale tant que la loi ne régularise pas rétroactivement la disposition.Capital, 24/11/2014, « La rétroactivité fiscale, un casse-tête de plus en plus fréquent… »
La difficulté, c'est qu'il n'est pas impossible, cela se voit, qu'après il se découvre comme sujet, comme responsable et, rétroactivement, vienne endosser son acte.Journal Français de Psychiatrie, 2001, Charles Melman (Cairn.info)
Si elle repose sur le diagnostic d'un trouble psychique ou neuropsychique, l'expert doit ensuite analyser rétroactivement l'influence de ce trouble sur le passage à l'acte.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, Émilie Dubourg (Cairn.info)
Les retraités concernés toucheront rétroactivement les huit à dix mois qui n'auront pas été versés.Ouest-France, Jacques SAYAGH, 13/04/2023
Certaines devantures, qui ont été rénovées ou installées ces derniers mois, pourront bénéficier, rétroactivement, de l'aide.Ouest-France, Romain LECOMPTE, 10/04/2018
Pour l'heure, les deux agriculteurs doivent, rétroactivement, déposer une demande d'autorisation.Ouest-France, Jean-Loïc GUERIN, 06/03/2022
Pour résumer, un enfant qui a travaillé plusieurs années à la ferme sans toucher de salaire peut le réclamer rétroactivement.Ouest-France, Sacha MARTINEZ, 11/03/2022
Non pas rétrospectivement (comme une interprétation paresseuse de pensée positive pourrait le faire croire), mais rétroactivement.Multitudes, 2019, Vinciane Despret (Cairn.info)
La compensation est versée en 2022 et s'applique rétroactivement à la consommation de décembre 2021 à février 2022.Chronique Internationale de l'IRES, 2022, Annie Jolivet (Cairn.info)
Pour que le mariage putatif puisse produire ses effets, et notamment être annulé rétroactivement, des conditions doivent être réunies.Capital, 10/09/2019, « Mariage putatif : définition et effets »
Rien ne serait plus trompeur que de supposer à toutes les époques, que d'attribuer rétroactivement au temps passé la clairvoyance et l'universalité qui appartiennent au nôtre.Charles de Rémusat (1797-1875)
Qui plus est, la pension a été payée rétroactivement à partir de 1995 ; le citoyen en question a donc bénéficié d'une augmentation de revenus bienvenue.Europarl
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