revoir + règlement

Nous devons revoir les règlements relatifs à la libre circulation des personnes ; il est grand temps de le faire, de toute manière.Europarl

La municipalité assure aussi avoir revu le règlement intérieur pour prévenir tout conflit d'intérêts.Ouest-France, Anthony RIO, 10/07/2024

Ce qu'il faut faire, c'est revoir le règlement applicable au personnel afin de disposer d'une plus grande souplesse pour l'engagement de personnel contractuel pour ces bureaux.Europarl

Plusieurs raisons nous forcent à revoir notre règlement et elles sont à l'origine de ce rapport.Europarl

Il ne s'agit pas d'en changer radicalement le contenu, il s'agit d'en revoir le règlement.Europarl

Si bien que, pour cette dernière édition, organisée de vendredi à dimanche, l'association a finalement revu son règlement.Ouest-France, Yohann BOURGIN, 15/09/2024

À cette époque, dans cette même salle, nous nous étions engagés collectivement à revoir les règlements européens en matière de fusion des entreprises.Europarl

Le cas s'est produit dernièrement et cela a obligé le conseil municipal à revoir ledit règlement.Ouest-France, Stéphane BOIS, 25/09/2025

Les établissements du second degré ont été invités par deux décrets du 6 juillet 2000 et une circulaire du 11 juillet 2000 à revoir leurs règlements intérieurs.Journal du Droit des Jeunes, 2002, Jean-Yves Langanay (Cairn.info)

Pourquoi le syndicat de traitement des déchets a-t-il revu le règlement des déchèteries ?Ouest-France, Éric MARIE, 05/02/2020