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Sentences with the word riveraine

Les obligations des sociétés se limitent à leurs salariés et n'englobent pas la communauté riveraine.NAQD, 2014, Damien Deltenre (Cairn.info)
Ce statut particulier confère un droit d'éviction par déclaration d'utilité publique des droits d'eau liés à la propriété riveraine.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Claire-Cécile Garnier (Cairn.info)
Ces dernières années, diverses recherches se sont intéressées aux effets de ces nouvelles obligations réglementaires sur la participation riveraine.Participations, 2015, Emmanuel Martinais (Cairn.info)
Car les communautés villageoises qui exercent ce droit peuvent alors contrôler la gestion de leur forêt riveraine et, par conséquent, les revenus qui en découlent.Revue Juridique de l'Environnement, 2012, Emmanuel D. Kam Yogo (Cairn.info)
La diversité biologique et culturelle de toute la région riveraine du fleuve peut être commercialisée avec succès dans des projets touristiques conjoints.Europarl
Cette phase intermédiaire est donc marquée par une revalorisation du droit traditionnel et une implication progressive de la population riveraine vers une gestion communautaire.Économie rurale, 2006, Heriniaina Andriananja, Katia Radja (Cairn.info)
Enfin, la sixième structure est toute la population riveraine (autochtones et immigrés) avec des droits communs sur la forêt et des règles fixées ensemble.Rewe d'Économie Régionale et Urbaine, 2005, Martin Yelkouni (Cairn.info)
Ici finissait la forêt riveraine de la presqu'île, et le littoral, dans toute la partie sud, reprenait l'aspect accoutumé d'une côte, avec ses rochers, ses récifs et ses grèves.Jules Verne (1828-1905)
Exemplaire, cette nouvelle riveraine d'une trentaine d'années qui décide de pendre la crémaillère.Pouvoirs, 2006, Michèle Jolé (Cairn.info)
Ces normes de calcul conduisent alors à ce que la longueur de la servitude soit systématiquement inférieure à la longueur de la rive de la parcelle riveraine du lac.Annales de géographie, 2020, Jean Ruegg (Cairn.info)
Il doit cependant exclure les membres de la communauté riveraine de l'usage de la ressource.Rewe d'Économie Régionale et Urbaine, 2005, Martin Yelkouni (Cairn.info)
Pendant la sécheresse de 1984 la population riveraine du parc s'est considérablement accrue.Autrepart, 2011, Boureima Amadou, Jean Boutrais (Cairn.info)
Elle suscite aujourd'hui des débats importants opposant la population riveraine et la puissance publique, notamment autour des questions de réensauvagement.Revue Française de Socio-Économie, 2022, Isabelle Bruno, Paul Cary (Cairn.info)
La sélection des ouvriers de la communauté riveraine repose sur la loyauté à la mine ou les liens familiaux avec les notables.Les Cahiers d'Outre-Mer, 2022, Mohammed Benidir (Cairn.info)
Et plus on s'éloigne de la zone riveraine, plus fine devient la présence étatique.Revue d'Etudes et de Critique Sociale, 2015, Mohomodou Houssouba (Cairn.info)
C'est une puissance riveraine en instance de départ.Revue Défense Nationale, 2015, Thierry Garcin (Cairn.info)
Elle n'est riveraine de celle-ci que dans sa partie nord.Stratégique, 2015, Hugues Eudeline (Cairn.info)
Lorsque la population riveraine connaît les règles de gestion, on suppose que moins de personnes exploiteront clandestinement la forêt.Rewe d'Économie Régionale et Urbaine, 2005, Martin Yelkouni (Cairn.info)
Mais la pêche riveraine fournissait des spécimens de taille limitée et surtout des volumes peu considérables.XVIIe siècle, 2002, Reynald Abad (Cairn.info)
Une riveraine découvre des débris d'amiante dans son quartier.Z : Revue itinérante d'enquête et de critique sociale, 2019, Maud Martin (Cairn.info)
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