rouage fondamental

Si les syndicats constituent en effet un rouage fondamental de la négociation collective, ils ne sont pas la seule pièce de ce vaste puzzle.Revue du droit public, 2020, Dominique Rousseau, Pierre-Yves Gahdoun, Julien Bonnet (Cairn.info)

En réalité, ce dernier est impliqué dans nombre d'activités à tel point que l'on peut se demander s'il ne représente pas un rouage fondamental de cette société.Annales de démographie historique, 2004, Michel Prost (Cairn.info)

Sur quoi se fonde l'ordre public, quels sont ces rouages fondamentaux de notre société qui peuvent justifier qu'on passe au-dessus de l'intérêt d'un enfant ?Journal du Droit des Jeunes, 2007, Françoise Dekeuwer-Defossez (Cairn.info)

Il s'agit ainsi de déterminer l'architecture d'ensemble et les rouages fondamentaux de la mécanique institutionnelle que la requérante mettait en cause et que le juge administratif a préservés.Revue du droit public, 2005, Guillaume Tusseau (Cairn.info)