rupture négociée

Cette rupture négociée repose sur un processus de controverse, sur des confrontations, des différences et des oppositions.Santé publique, 2006, L. Boyer, F.-X. Koch, M. Fourny, G. Weil, P. François (Cairn.info)

Cette rupture négociée à l'amiable sera effective en avril 2025.Ouest-France, Christophe JAUNET, 13/01/2025

Il est vrai que la rupture négociée existe déjà, notamment, en matière de reclassement personnalisé, celui-ci constituant une alternative au licenciement pour motif économique.Revue management et avenir, 2010, Brigitte Pereira (Cairn.info)

Il est institué une obligation particulière d'information du salarié sur les conséquences d'une rupture négociée du contrat de travail.Le Droit Ouvrier, 2010, Paul Bouaziz, Nicolas Collet-Thiry (Cairn.info)

Cette rupture négociée est soumise à plusieurs conditions de fond.Le Droit Ouvrier, 2013, Alexandre David (Cairn.info)

Le droit du travail français offre une certaine souplesse en accueillant diverses formes juridiques de rupture négociée du contrat de travail.Le Droit Ouvrier, 2010, Aurélien Siri (Cairn.info)