sanction lourde

Une sanction lourde pour une audience de comparution immédiate, mais qui montre aussi la gravité des faits.Ouest-France, Sacha MARTINEZ, 21/12/2023

La perte de statut social est ressentie comme une sanction lourde, ce que confirment les gagnants aux élections.Le Droit Ouvrier, 2014, Adelheid Hege (Cairn.info)

Des sanctions lourdes seraient infligées à tout membre dérogeant à la règle.Alternatives non-violentes, 2019, Marie Bohl (Cairn.info)

Il reste cependant une poignée de personnes pour lesquelles ces nouvelles semaines sont de nouveau une sanction lourde à encaisser.VST - Vie sociale et traitements, 2021, Antony Sheldon (Cairn.info)

De telles accusations pourraient laisser penser au prononcé d'une sanction lourde.Revue du droit public, 2019, Hélène Truchot (Cairn.info)

Il est clair qu'on peut se demander si des contrôles a posteriori ne seraient pas plus adaptés qu'une sanction lourde par réduction des moyens alloués.Capital, 14/10/2019, « Le gouvernement veut-il vraiment soutenir les aides à la rénovation… »

Les enjeux, sportifs et financiers, d'une sanction lourde, sont très importants pour le couple.Ouest-France, Jacques GUYADER, 15/02/2024

Il n'en résulte pas que le principe de l'absence de toute garantie disciplinaire doive être maintenu sans nuance, en particulier en cas de sanction lourde.Pouvoirs, 2010, Marcel Pochard (Cairn.info)

Où se trouve la ligne de démarcation entre une sanction lourde, maximale et une sanction inhumaine ?Les cahiers de la justice, 2017, Joël Hubrecht (Cairn.info)