sapiteur
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Sentences with the word sapiteur
La plaignante considérait, en effet, que l'analyse du sapiteur contenait des données sensibles non nécessaires à la réalisation de la mission d'expertise.Consilio Manuque, 2022, Isabelle Andoulsi (Cairn.info)
Enfin, ce point méthodologique ne saurait être complet sans aborder la question du recours à une évaluation par un sapiteur extérieur quand cela s'avère nécessaire.Cahiers critiques de thérapie familiale et de pratiques de réseaux, 2017, Alexandra Deprez, Jaqueline Wendland (Cairn.info)
Un autre exemple mérite d'être souligné en rapport avec l'intervention des sapiteurs.Consilio Manuque, 2020, Paul Muylaert (Cairn.info)
Pour la détermination de la consolidation situationnelle, il est d'ailleurs recommandé de recourir à un ergothérapeute en tant que sapiteur ou co-expert.Journal du Droit de la Santé et de l'Assurance - Maladie (JDSAM), 2020, Amel Ghozia (Cairn.info)
En juin 2023, un sapiteur est nommé par le tribunal administratif.Ouest-France, Pauline ROUSSEL, 31/07/2023
Si le dossier présente une complexité particulière, l'expert peut s'adjoindre les services d'un sapiteur.LEGICOM, 2013, Renaud Fulconis, Grégoire Desrousseaux (Cairn.info)
Un sapiteur fut désigné et celui-ci releva que la victime exagérait intentionnellement la gravité de ses plaintes.Forum de l'assurance, 2021, Steve Gilson, Christophe Menier (Cairn.info)
Il fait alors appel à un sapiteur (expert pointu dans un domaine précis).Ouest-France, Nathan JOUBIOUX, 26/02/2021
Le rôle des sapiteurs prend alors tout son sens.Consilio Manuque, 2020, Pierre Debras, Vincent Darche, Roland Gilles (Cairn.info)
Il faudrait à tout le moins prévoir un sapiteur dans ce domaine lors de la réunion d'installation, ou un travail collégial avec un médecin légiste.Consilio Manuque, 2021, Patrick Desaive, Jacques De Mol (Cairn.info)
Poursuivre disciplinairement un sapiteur pour ce motif est très discutable.Consilio Manuque, 2022, Philippe Boxho, Liesbeth Legiest (Cairn.info)
Il peut faire appel à un tiers ou sapiteur pour une spécialité distincte de la sienne.Psychologues et Psychologies, 2021, Patrick-Ange Raoult (Cairn.info)
Il est important que le débat contradictoire s'étende également à l'égard du sapiteur.Revue luxembourgeoise de droit et santé, 2021, Paul Muylaert (Cairn.info)
En effet, le recours au sapiteur se justifie fréquemment par la spécialité qui est incriminée.Consilio Manuque, 2020, Paul Muylaert (Cairn.info)
À cet égard, il faut rappeler que l'expert ne peut déléguer la mission essentielle de l'expertise à un sapiteur.Revue luxembourgeoise de droit et santé, 2021, Paul Muylaert (Cairn.info)
L'expert fait appel à un sapiteur psychiatre, dont il joint le rapport à son propre rapport, communiqué à l'ensemble des parties y compris le prévenu.Consilio Manuque, 2021, Valérie Englebert (Cairn.info)
Une difficulté supplémentaire réside dans le fait que les sapiteurs choisis par le médecin expert judiciaire agissent sous la responsabilité de ce dernier.Consilio Manuque, 2022, Isabelle Andoulsi (Cairn.info)
Cette précision était nécessaire, les commissions rogatoires du juge d'instruction ne les concernant pas et ce dernier pouvant seulement les requérir à titre de sapiteur.RSC, 2019, Raymond Léost (Cairn.info)
Un sapiteur qui donne déjà un avis précis sur la responsabilité peut-il encore changer d'avis ultérieurement ?Consilio Manuque, 2020, Paul Muylaert (Cairn.info)
Des sapiteurs ont été convoqués par certains conseils provinciaux pour violation du respect de la vie privée.Consilio Manuque, 2022, Philippe Boxho, Liesbeth Legiest (Cairn.info)
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