sceau

Marque faite sur un instrument public marqué aux armes du Prince, de l'Estat, du Seigneur, ou du Magistrat, dont l'empreinte sert à rendre un acte authentique & executoire. Le grand Sceau est le Sceau du Roy, qui est entre les mains de Monseigneur le Chancelier, dont on scelle les Edits, Privileges, Graces & Patentes, & tout ce qui se fait au Conseil du Roy, ou au Grand Conseil.Les petits Sceaux sont ceux avec quoy on scelle dans les petites Chanceleries, qui sont établies prés des Parlements pour sceller leurs arrests, & les autres Lettres & expeditions qui servent à l'instruction des procés. Le grand Sceau est executoire par tout le Royaume : les autres le sont seulement dans le ressort de leur Parlement, si on n'y joint un pareatis du grand Sceau. Il y a aussi des petits Sceaux dans les Presidiaux pour sceller les contracts & les sentences. Le Scel du Chastelet est attributif de jurisdiction. Un contract passé sous le Scel du Chastelet y attire les parties, quand il s'agit de son execution. Le scel authentique est celuy des Seigneurs pour les actes de leurs seigneuries, que gardent leurs Tabellions. Quelques-uns pretendent que tous les actes passez sous le scel authentique, & non Royal, ne portent point d'hypotheque hors du ressort.Les Evêques, les Communautez, & même les particuliers ont aussi des sceaux pour marquer les provisions qu'ils donnent, ou autres actes ; mais ce ne sont proprement que des cachets.Les Commissaires & les Juges particuliers ont aussi leurs sceaux, avec lesquels ils scellent & cachettent les portes, serrures, coffres, & même les corps morts, pour les mettre sous la main de la Justice, & en saisir leur jurisdiction, pour empêcher qu'on n'y touche, & pour la conservation des droits des interessés & des absens. Ce mot vient de sigellum pour sigillum. Menage.L'usage des sceaux est tres-ancien. Il est dit en Daniel Chap. 14. que Darius fit mettre son sceau sur le Temple de Bel. Les sceaux anciens étoient d'ordinaire gravés sur le chaton des bagues, ou sur des agathes, esmeraudes, saphirs, cornalines, &c. Souvent la figure du Prince y étoit representée, quelquefois des symboles. Celuy d'Auguste avoit l'image d'un sphinx, parce que c'est le symbole du secret. Les Empereurs ont scellé d'un sceau d'or les actes d'importance. Ainsi la Bulle d'Or de Charles IV. pour l'élection de l'Empereur, a pris son nom du sceau d'or qui y pend. Le Pape a deux sortes de sceaux. Le premier, dont il se sert pour les Brefs Apostoliques, & pour les Lettres secrettes, s'appelle l'Anneau du Pescheur. C'est un gros anneau où on voit la figure de St. Pierre qui tire ses filets pleins de poissons. L'autre, dont il se sert pour les Bulles, a la teste de St. Pierre à droit, & celle de St. Paul à gauche, avec une croix entredeux ; & de l'autre costé le nom du Pape, quelquefois avec ses armes, mais rarement. Le sceau des Brefs s'imprime sur de la cire rouge, & celuy des Bulles sur du plomb. Dans les anciens sceaux les Rois sont representez assis avec majesté, la couronne en teste, le sceptre à la main, & une tunique ou un long manteau, & quelquefois armés & à cheval avec une épée nuë élevée, & un oiseau sur le poing. Les Evêques sont representez dans leurs sceaux en habits pontificaux, la mitre en teste, la gauche tenant la crosse, & la droite en action de donner la benediction. Maintenant leur sceau est seulement celuy de leurs armes. Le sceau du Dauphiné est écartelé de France & de Dauphiné. Celuy du Parlement de Pau est écartelé de France & de Navarre. Gorlaeus a fait un Traitté & un Recueil de plusieurs sceaux anciens, qu'il appelle Dactiliotheca, qui est fort curieux. Du Tillet dit que les Rois de France se sont reservés particulierement le sceau de cire jaune. Louïs XI. donna comme un grand privilege à René d'Anjou Roy de Sicile, le droit de sceller en cire jaune tant en France qu'en Sicile, par Lettres Patentes du 28. Janvier 1468. Cependant on scelle de cire verte les Lettres qu'on appelle Chartres, Edits, & Remissions, & toutes celles qui sont intitulées ad perpetuam rei memoriam, ou, A tous presens & avenir. On n'y marque point le jour ni la datte, mais seulement le mois & l'année, pour monstrer qu'on a été long-temps à les deliberer, & que la chose doit demeurer en une perpetuelle vigueur. Les autres Lettres scellées en cire jaune commencent par, A tous ceux qui ces presentes Lettres verront. Les Universités & les Communautés se servent de cire rouge, aussi-bien que la Provence & le Dauphiné. Les Comtes de Poitou scelloient avec de la cire blanche, & maintenant on s'en sert dans l'Ordre des Chevaliers du St. Esprit. On n'a commencé à mettre les armes dans les sceaux que vers l'année 1366. Du Chesne dit que les seuls Chevaliers avoient droit d'un sceau pendant qu'on appelloit authentique. On a appellé sceau secret, celuy qu'on apposoit aux Lettres closes, qui avoit diverses inscriptions rapportées par Du Cange. On l'a depuis appellé Contrescel, parce qu'il étoit apposé au dos du scel authentique.SCEAU, se dit aussi du plomb, ou de la cire, & de l'empreinte qui est attachée à la chose scellée. Le sceau des Marchands & des Doüaniers, qu'on applique aux estoffes & aux marchandises, est aussi en plomb. Le sceau des Chevaliers est en cire dure & paistrie. Celuy des Commissaires est en cire molle. Il y a des sceaux en placard, en queuë, à double queuë, en lacs pendants de soye, qui sont diverses manieres d'appliquer le sceau aux Lettres. Ceux qui font de faux sceaux sont severement punis.SCEAU, signifie aussi le temps & le lieu où on scelle. Il y aura Sceau demain à Versailles chez Monseigneur le Chancelier. On a publié ce reglement, le Sceau tenant. Au Parlement de Paris c'est un Maistre des Requestes qui tient le Sceau. Il faut porter ces Lettres au Sceau, les retirer du Sceau. On n'a point donné de Sceau cette semaine. Ces Lettres n'ont pû passer au Sceau.On appelle opposition au sceau, celle qui se fait par un creancier d'un Officier, ou d'un Rentier du Roy, entre les mains d'un Garderolle, pour conserver son hypotheque sur l'office, ou sur la rente de son debiteur, & empêcher qu'on ne scelle des provisions, ou des Lettres de ratification de la vente de l'office, ou de la rente, qu'à la charge de son opposition.SCEAU, est aussi un nom collectif qui se dit de tous les Officiers du Sceau. Le Sceau suit la Cour. On a mandé le Sceau. Le Tresorier du Sceau est celuy qui reçoit les droits de tous les Officiers du Sceau.SCEAU, se dit aussi d'une taxe du droit du sceau, qui double & redouble plusieurs fois, suivant la qualité des Lettres ou des parties, sur le pied d'une Lettre simple. Les Lettres simples payent tant pour sceau. Les villes payent seize sceaux.En termes de Chymie, on dit qu'on a apposé le sceau d'Hermés à un vaisseau, quand on l'a si bien bouché, qu'il ne s'en peut pas exhaler le moindre atome : ce qui ne se fait qu'en fondant au feu de lampe l'extremité du cou d'un matras, & en le tortillant & rejoignant ensemble.SCEAU, se dit figurément en choses morales. On confesse ses pechés sous le sceau de la confession. L'embleme du secret se peint avec une figure qui a un sceau sur la bouche. La nature a mis un sceau à la virginité, qu'on appelle le pucelage.GARDE DES SCEAUX, est un Officier auquel le Roy confie ses Sceaux, lors que le Chancelier est mort, ou en disgrace. On oste quelquefois les Sceaux à un Chancelier, mais on ne luy oste point sa charge.GARDE-SCEL, est l'Officier qui tient le petit Sceau d'un Presidial, d'une Justice. Nous Garde-scel établi à un tel lieu. C'est l'intitulation des contracts passez en Province.En Botanique il y a des plantes qu'on appelle sceaux de Salomon ; l'une à fleurs simples, & l'autre à fleurs doubles. On en voit la description dans les Memoires de l'Academie des Sciences. On l'appelle en Latin poligonatum, ou scala coeli.