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Sentences with the word sénateurs

Par ailleurs, depuis 2017, les sénateurs doivent justifier toutes leurs dépenses et les inscrire dans un logiciel de comptabilité.Capital, 30/06/2020, « Dépenses médicales, stage de récupération de points… une sénatrice socialiste… »
Cela correspondait à une image que les magistrats aimaient à donner d'eux-mêmes, celle de sénateurs vertueux.Histoire, économie & société, 2012, Peter R. Campbell (Cairn.info)
Cependant, les sénateurs ne sont pas tous renouvelés en même temps, mais seulement par moitié, tous les trois ans.Michel COUPARD
Ce sont donc tous les contribuables, et non plus seulement les députés et sénateurs d'opposition, qui peuvent mettre en œuvre le contrôle.Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2011, Pierre Collin (Cairn.info)
Rappelons tout de même que la mesure doit encore être validée par les sénateurs.Capital, 16/04/2021, « Passoires thermiques : à peine votée, l'interdiction de location inquiète déjà… »
Dans 94 % des cas, les sénateurs membres du parti du président confirment son choix.Pouvoirs, 2014, Guillaume Tusseau (Cairn.info)
Comtes, barons, vous qui fûtes ministres, généraux, sénateurs, maréchaux, à qui devez-vous vos titres, vos honneurs ?Paul Thureau-Dangin (1837-1913)
Députés et sénateurs se sont entendus, la semaine dernière en commission mixte paritaire, sur une version définitive du projet de loi climat et résilience.Capital, 20/07/2021, « Interdiction de location, plan travaux… tout ce que va changer… »
Reste que ce projet doit encore être validée par une commission mixte paritaire composée de sénateurs et de députés avant d'être définitivement adopté.Capital, 08/02/2019, « Epargne retraite : bientôt un nouveau cas de déblocage anticipé… »
C'est grâce à ces échanges oraux contradictoires que députés comme sénateurs construisent peu à peu les lois.Revue française de droit constitutionnel, 2015, Audrey de Montis (Cairn.info)
En définitive, plusieurs sénateurs ont souligné les avancées permises par cette loi.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2010, Guy Scoffoni, Virginie Natale (Cairn.info)
Les sénateurs viennent de modifier le projet de prélèvement forfaitaire unique sur les revenus du capital.Even VALLERIE
N'a-t-il pas été entendu par les sénateurs, en mai dernier, dans le cadre d'une mission d'information sur la commande publique ?Jean-François MARTIN
Ce ne sont pas ses deux députés et ses deux sénateurs qui vont lui permettre de renflouer ses caisses.Colette DAVID
Mais cette mesure ne s'est finalement jamais imposée, le texte n'ayant pas passé l'étape du vote des sénateurs.Arthur QUENTIN
Les sénateurs ne sont pas revenus en commission sur le dispositif voté par les députés.Léa Morillon
Dans la foulée des débats, sur les 65 sénateurs présents, 45 votent en faveur du texte et 20 s'abstiennent.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2021, Benjamin Biard, Vincent Lefebve (Cairn.info)
Le texte est analysé et des amendements sont votés par les députés ou les sénateurs.Ça m'intéresse, 28/01/2022, « Qui valide la mise en application d'une loi ? »
Ce qui frappe à la lecture du rapport, c'est l'inquiétude des sénateurs quant à l'absence d'une stratégie lisible concernant le contrôle fiscal de manière générale.Capital, 21/08/2020, « Contrôle fiscal : les nouvelles technologies ne font pas (encore… »
La masse des tribuns et des sénateurs savaient parfaitement comment il fallait exprimer sa reconnaissance.Adolphe Thiers (1797-1877)
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