siégeraient

Si oui, il nommait formellement les officiers qui siégeraient comme président et avocat général.Le Mouvement Social, 2015, Martha S. Jones (Cairn.info)

Ce problème complexe demeure du ressort d'une commission à laquelle siégeraient des techniciens de l'éducation des anciens élèves de l'école et des représentants du snpes.Les Cahiers Dynamiques, 2012, Hector Vilès (Cairn.info)

Le sujet définirait a priori un plan macrostructural où siégeraient les principales idées correspondant à des intentions d'écritures.Langue française, 2007, Emmanuèle Auriac, Monik Favart (Cairn.info)

Y siégeraient à nombre égal des juges européens, états-uniens et de pays tiers, pour un total de quinze magistrats dans le premier tribunal et de six dans le second.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2016, Arthur Meert (Cairn.info)

Il a également confirmé que trois de ses colistiers siégeraient au conseil communautaire mais pas lui.Pierre MOMBOISSE

Un autre amendement concerne un article qui semblait condamner les organes consultatifs qui interviennent dans l'octroi d'une autorisation à un prestataire et où siégeraient des concurrents.Courrier hebdomadaire, 2007, Olivier Derruine (Cairn.info)

Des représentants des bailleurs et des locataires siégeraient et seraient chargés de régler les contentieux locatifs inférieurs à un certain seuil.Les notes du conseil d'analyse économique, 2013, Alain Trannoy, Étienne Wasmer (Cairn.info)

Les informations innées siégeraient dans l'hypothalamus, le tronc cérébral et le système limbique.Présence Haptonomique, 1996, Catherine Dolto-Tolitch (Cairn.info)

Ce qui a poussé à imaginer d'autres types de juridictions, où des juges nationaux siégeraient au côté de juges internationaux.politique étrangère, 2015, Joël Hubrecht (Cairn.info)

Ainsi, pourquoi aujourd'hui utilise-t-on de plus en plus la métaphore d'un sol où siégeraient des autorégulations quasiment démocratiques, dont les sociétés humaines devraient s'inspirer ?Communications, 2022, Marc-André Selosse, Bernard Paillard (Cairn.info)