siégeraient

Ce qui a poussé à imaginer d'autres types de juridictions, où des juges nationaux siégeraient au côté de juges internationaux.politique étrangère, 2015, Joël Hubrecht (Cairn.info)

Y siégeraient à nombre égal des juges européens, états-uniens et de pays tiers, pour un total de quinze magistrats dans le premier tribunal et de six dans le second.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2016, Arthur Meert (Cairn.info)

Le sujet définirait a priori un plan macrostructural où siégeraient les principales idées correspondant à des intentions d'écritures.Langue française, 2007, Emmanuèle Auriac, Monik Favart (Cairn.info)

Un autre amendement concerne un article qui semblait condamner les organes consultatifs qui interviennent dans l'octroi d'une autorisation à un prestataire et où siégeraient des concurrents.Courrier hebdomadaire, 2007, Olivier Derruine (Cairn.info)

Des représentants des bailleurs et des locataires siégeraient et seraient chargés de régler les contentieux locatifs inférieurs à un certain seuil.Les notes du conseil d'analyse économique, 2013, Alain Trannoya, Étienne Wasmerb (Cairn.info)

En outre, il proposait la création d'un groupe de travail où siégeraient tous les ministres concernés par l'application du décret ainsi que des représentants des interlocuteurs sociaux.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1984, Serge Govaert (Cairn.info)

Ce problème complexe demeure du ressort d'une commission à laquelle siégeraient des techniciens de l'éducation des anciens élèves de l'école et des représentants du snpes.Les Cahiers Dynamiques, 2012, Hector Vilès (Cairn.info)

Si oui, il nommait formellement les officiers qui siégeraient comme président et avocat général.Le Mouvement Social, 2015, Martha S. Jones (Cairn.info)