signataires
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Pluriel de signataire ( nom )
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Sentences with the word signataires
À ce stade, les pays ou les associations signataires peuvent déjà s'en saisir et les appliquer.Ouest-France, Christelle GUIBERT, 21/11/2020
On trouvera, parmi les signataires des six volumes qui suivront, des noms des plus connus.Judith Gautier (1845-1917)
Si les engagements ne sont pas respectés, le tribunal met fin à l'accord amiable sur demande d'un ou de plusieurs créanciers signataires de cet accord.Capital, 03/09/2021, « Conciliation : définition et procédure »
La clause de préemption : elle oblige les signataires qui souhaitent céder leurs titres, à les proposer en priorité aux autres signataires.Capital, 16/12/2019, « Le pacte d’actionnaires : comment ça marche ? »
En clair, tout reste à écrire par les signataires de la charte.Ouest-France, Laurent LE GOFF, 24/06/2021
Mais le texte donnait aussi la possibilité aux autres signataires de puiser dans les ressources de l'archipel.Géo, 30/05/2017, « Spitzberg : le nouvel âge des glaces »
Cependant, pour exister, cette autorité a besoin du concours des pétitionnaires et des signataires.Communication & langages, 2017, Isabelle Huré (Cairn.info)
Ce lundi soir, elle compte déjà plus de 1500 signataires.Ouest-France, 22/06/2021
Les signataires craignent notamment des mauvaises odeurs, des désagréments sonores ainsi que des risques accrus d'allergie et une pollution des sols, indique la pétition.Ouest-France, 03/05/2021
Les signataires devraient être maintenus pleinement informés de l'état d'avancement de leur plainte, à l'expiration de chaque échéance prédéterminée.Europarl
Un pacte d'actionnaire est confidentiel, il ne concerne que ses signataires.Capital, 16/12/2019, « Le pacte d’actionnaires : comment ça marche ? »
Durant cet accompagnement, les signataires soulignent l'importance de prendre en compte le besoin de répit des aidants de proximité.Contraste, 2015 (Cairn.info)
Deux des signataires de cet article éprouvaient de sérieux doutes.Commentaire, 2007, Jacques Andreani, Guillaume Demuth, Marc Ullmann (Cairn.info)
D'une certaine manière, les signataires demandaient pardon parce que ceux qui devaient le faire s'en abstenaient.Esprit, 2010, Ahmet Insel (Cairn.info)
Concernant les coopératives, les signataires ont déclaré leur intention de négocier une solution de remplacement au système de sous-traitance qu'elles incarnaient.Critique internationale, 2020, Francesco Sabato Massimo (Cairn.info)
Si un ou des syndicats signataires représentent plus de 30 % des suffrages, ils peuvent faire valider l'accord en organisant un référendum auprès des salariés.Capital, 14/05/2018, « Accords d'entreprise : désormais, votre patron pourra vous consulter par… »
Les signataires demandent que soit exigée l'absence de lien avec des entreprises de travaux ou des fournisseurs d'énergie.Capital, 23/02/2022, « Rénovation énergétique : un projet de décret du gouvernement fait… »
Ce lundi midi, l'appel au boycott compte plus de 2 300 signataires, alors que l'objectif initial était de 2 000 signataires.Ouest-France, Guillaume Poingt, 29/08/2016
Les signataires ont-ils été consultés depuis l'écriture de cette lettre ?Ouest-France, Valentin BIRET, 11/07/2019
Cette instance pourra également être réunie, si nécessaire, à l'initiative d'un des représentants des signataires du protocole notamment de l'autorité judiciaire.Journal du Droit des Jeunes, 2016 (Cairn.info)
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