signataires
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Pluriel de signataire ( nom )
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Sentences with the word signataires
Un pacte d'actionnaire est confidentiel, il ne concerne que ses signataires.Capital, 16/12/2019, « Le pacte d’actionnaires : comment ça marche ? »
La lettre ouverte est en effet publiée, alors qu'on ne trouve parmi les signataires ni le directeur de la publication ni la présidente de l'époque.Sciences sociales et santé, 2018, Clément Perrier, Claire Perrin (Cairn.info)
Cela est particulièrement patent dans la manière qu'ont les auditeurs d'infantiliser les signataires.Migrations société, 2016, Camille Gourdeau (Cairn.info)
A ce stade, l'échantillon est composé de 99 entités financières signataires entre 2006 et 2015.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2020, Jonathan Peillex, Breeda Comyns (Cairn.info)
Si les engagements ne sont pas respectés, le tribunal met fin à l'accord amiable sur demande d'un ou de plusieurs créanciers signataires de cet accord.Capital, 03/09/2021, « Conciliation : définition et procédure »
Des engagements sont pris qui lient soit l'ensemble des pays signataires, soit uniquement les pays développés (ces derniers sont plus contraignants).Courrier hebdomadaire du CRISP, 1994, Benoît Rihoux (Cairn.info)
Les signataires devraient être maintenus pleinement informés de l'état d'avancement de leur plainte, à l'expiration de chaque échéance prédéterminée.Europarl
Si un ou des syndicats signataires représentent plus de 30 % des suffrages, ils peuvent faire valider l'accord en organisant un référendum auprès des salariés.Capital, 14/05/2018, « Accords d'entreprise : désormais, votre patron pourra vous consulter par… »
Les signataires demandent que soit exigée l'absence de lien avec des entreprises de travaux ou des fournisseurs d'énergie.Capital, 23/02/2022, « Rénovation énergétique : un projet de décret du gouvernement fait… »
La grosse majorité des cinquante-neuf signataires sont grecs ou suisses, mais on remarque quelques auteurs anglais ou français.Revue archéologique, 2011 (Cairn.info)
À la suite de la remise du rapport, les ministres signataires de la lettre de mission déterminent les préconisations qu'ils retiennent.Journal du Droit des Jeunes, 2017, Marie-Rose Moro, Jean-Louis Brison (Cairn.info)
Durant cet accompagnement, les signataires soulignent l'importance de prendre en compte le besoin de répit des aidants de proximité.Contraste, 2015 (Cairn.info)
Deux des signataires de cet article éprouvaient de sérieux doutes.Commentaire, 2007, Jacques Andreani, Guillaume Demuth, Marc Ullmann (Cairn.info)
D'une certaine manière, les signataires demandaient pardon parce que ceux qui devaient le faire s'en abstenaient.Esprit, 2010, Ahmet Insel (Cairn.info)
Elle leur permettra, au moins durant quelques temps, de ne pas être dé-positionnés face à des concurrents localisés dans les pays signataires.Revue Internationale D'Intelligence Économique, 2017, Pierre Fournie, Henri Dou (Cairn.info)
Cette approche nouvelle serait justifiée selon les premiers signataires du document par la voie ouverte par le mouvement populaire initié le 14 mars 2005.Esprit, 2006, Joseph Maïla (Cairn.info)
Assurément, au-delà des signataires du contrat, au-delà de la communauté, la méfiance persiste.Question(s) de management, 2016, Eric Enregle (Cairn.info)
La clause de préemption : elle oblige les signataires qui souhaitent céder leurs titres, à les proposer en priorité aux autres signataires.Capital, 16/12/2019, « Le pacte d’actionnaires : comment ça marche ? »
Mais le texte donnait aussi la possibilité aux autres signataires de puiser dans les ressources de l'archipel.Géo, 30/05/2017, « Spitzberg : le nouvel âge des glaces »
On trouvera, parmi les signataires des six volumes qui suivront, des noms des plus connus.Judith Gautier (1845-1917)
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