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Sentences with the word simplifiée

Une nouvelle attestation employeur simplifiée a été mise en ligne par le gouvernement ce week-end.Capital, 23/03/2020, « Téléchargez la nouvelle attestation de déplacements professionnels »
Et cette procédure simplifiée est valable une fois pour toutes entre les mêmes parties.Revue Juridique de l'Environnement, 2011, Laurence Boy (Cairn.info)
L'inscription doit également être simplifiée et le règlement assoupli pour les dimanches et jours fériés.Clémence SIMON
En effet, la modification simplifiée est, d'une part, soumise à une procédure formalisée et inscrite dans une concertation avec le public.Civitas Europa, 2019, Valentine Beneda (Cairn.info)
Une procédure simplifiée et automatisée grâce aux courtiers en ligne.Capital, 14/08/2018, « Assurance de crédit immobilier : trompez votre banquier pour économiser… »
Dans ces conditions, il est alors possible d'écrire une fonction hédonique du prix observé des terres agricoles sous une forme simplifiée où ?Économie et Prévision, 2005, Ghislain Geniaux(*), Claude Napoléone(*) (Cairn.info)
Cette convention établit des règles de compétence, de reconnaissance automatique et d'exécution simplifiée de jugements en matière matrimoniale et de responsabilité parentale des deux époux.Europarl
Mais vous pouvez aussi choisir une intégration simplifiée, sans nécessité que les panneaux remplacent les tuiles.Géo, 10/12/2018, « Installation de panneaux photovoltaïques : ce qu'il faut savoir »
Cependant, cette cotisation simplifiée est à double tranchant car son taux reste relativement élevé et peut aller jusqu'à 23 % des revenus déclarés.Géo, 12/01/2017, « Le photographe auto-entrepreneur »
L'abattement de salaire est une mesure qui existe, mais qui pourrait être simplifiée en augmentant le seuil des 120 % du smic, par exemple.EMPAN, 2004, Franck Bleunven (Cairn.info)
Elle est cependant actualisée à mi-parcours selon une procédure simplifiée.Études économiques de l'OCDE, 2004 (Cairn.info)
Ces infractions, habituellement, font l'objet d'une ordonnance pénale, une procédure simplifiée et rapide.Christian MEAS
Une version simplifiée est sortie hier en librairie.Christophe DELACROIX
Face à des difficultés qui s'accumulent, la décision est prise de cesser l'activité en juillet 2023, et de placer l'entreprise en liquidation judiciaire simplifiée.Léa VIRIET
Malgré la souscription simplifiée, vous êtes tenu de rembourser la somme dans les conditions définies lors du premier paiement.Samuel AUFFRAY
En ce lundi de vacances, leur tâche est simplifiée.Gaspard NORRITO
Cette liste est simplifiée, dans la mesure où elle ne repose que sur la présence/absence d'un mot-clé.Sociologie de l'art, 2004, Roberta Shapiro (Cairn.info)
Cette démarche aujourd'hui fastidieuse devrait être simplifiée dès cet été.Capital, 02/04/2019, « Retraités expatriés : il sera bientôt plus facile de prouver… »
Le statut d'auto-entrepreneur (ou micro-entreprise) permet à l'entrepreneur de bénéficier d'une gestion simplifiée de son auto-entreprise et de certains avantages sociaux et fiscaux.Capital, 16/04/2020, « Comment fermer son auto-entreprise ? »
En d'autres termes, plutôt que d'être simplifiée, la bureaucratie se complique.Europarl
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