simplifier + procédure
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Sentences with the word simplifier + procédure
Améliorer le protocole de comptage des populations, simplifier la procédure de déclenchement d'une battue administrative.Sciences Eaux & Territoires pour tous, 2014, Thomas Schmutz (Cairn.info)
C'est ainsi que nous avons été amenés à simplifier la procédure d'inscription en exigeant un nombre de pièces justificatives réduit.@GRH, 2018, Fabrice Caudron, Myrto Grecos, Ibtisseme Jeafar (Cairn.info)
Il faut aussi simplifier les procédures d'appels d'offres et raccourcir les temps de contentieux.Ouest-France, 16/07/2017
Officiellement, l'objectif est de faire des économies en simplifiant les procédures et en mutualisant les services.Capital, 02/12/2015, « Les régions fusionnent, les dérapages demeurent »
Premièrement, il faudrait insister sur les efforts qui ont été faits pour simplifier la procédure.Europarl
Il faut simplifier la procédure, rationnaliser l'activité de la justice, la rendre plus transparente.Esprit, 2009, Antoine Garapon (Cairn.info)
Le motif de congé pour vente n'entraîne pas de droit de préemption (priorité) donné au locataire, simplifiant la procédure au bénéfice du bailleur.Capital, 30/10/2018, « Location meublée : conditions et avantages »
On se demande également pourquoi on ne le supprime pas en vue de simplifier la procédure.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2014, Wang Wei (Cairn.info)
Le texte propose notamment d'ajuster l'organisation territoriale, de simplifier les procédures pénale et civile, de développer le numérique, puis d'adapter le sens et l'efficacité des peines.Ouest-France, Philippe MIRKOVIC, 09/10/2018
Il faut simplifier la procédure d'obtention des aides.Europarl
Un revenu de base limiterait ce non-recours aux droits et simplifierait les procédures, pour être plus efficaces.Ouest-France, Rose-Marie DUGUEN, 13/04/2020
Il a réclamé des mesures pour libéraliser le commerce et simplifier les procédures d'importation, tout en réduisant les droits de douane sur certains produits de consommation.Ouest-France, 18/07/2017
Il faut simplifier la procédure d'inscription, qui doit pouvoir être encore possible la veille ou le jour même.Ouest-France, Stéphanie LAMBERT, 24/06/2021
Le fait d'inscrire cette disposition dans la loi permettra tout de même de simplifier la procédure et devrait donc profiter à davantage de personnes.Capital, 04/07/2018, « En cas de maladie professionnelle, vous serez désormais (beaucoup) mieux… »
De nouvelles dispositions législatives ou réglementaires sont venues dans le même temps simplifier la procédure d'installation des parcs éoliens en mer.Revue juridique de l'environnement, 2020, Laurent Bordereaux, Catherine Roche (Cairn.info)
Pour finir, je voudrais encore insister sur le fait que ce règlement a pour but de simplifier la procédure et d'alléger les formalités bureaucratiques.Europarl
Pour simplifier ces procédures, le rapport propose de regrouper l'ensemble de ces dispositifs sous un même intitulé.Capital, 05/10/2018, « Dépendance : un rapport sur le bureau du gouvernement prévoit… »
L'objectif est de simplifier la procédure, en faisant l'économie de la déclaration d'ouverture à révision à opérer sous la législature antérieure à la révision.Courrier hebdomadaire, 2005, Jacques Brassinne de La Buissière (Cairn.info)
À l'avenir nous devrons faire preuve d'une plus grande prudence qu'à l'heure actuelle, et il faudra simplifier la procédure de candidature.Europarl
Tous quatre partent avec un objectif qui est de voir le département basculer à droite, recoller au terrain et simplifier des procédures devenues bien trop lourdes.Ouest-France, 27/04/2021
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