sous-commission
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Sentences with the word sous-commission
Cette sous-commission deviendrait un élément clé du plan d’action.Europarl
Son émissaire dépose un projet qui reprend, dans les grandes lignes, le texte oté par la sous-commission.Histoire@Politique, 2011, Pascale Quincy-Lefebvre (Cairn.info)
Tous deux restent en place jusqu'à la réforme de la sous-commission en 1930.Relations internationales, 2013, Christiane Sibille (Cairn.info)
Il faut attendre onze années supplémentaires (août 1985) pour que la sous-commission des droits de l'homme adopte un nouveau rapport.Revue d'histoire de la Shoah, 2003, Georges Bensoussan (Cairn.info)
Je rentre pour dîner, et il est bien rare qu'après dîner il n'y ait pas réunion des sous-commissions chargées de questions spéciales.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Trois questions sont au centre de l'analyse : à quelle musique les membres de la sous-commission marquent-ils surtout de l'intérêt ?Relations internationales, 2013, Christiane Sibille (Cairn.info)
Nous apprécions tout particulièrement nos échanges réguliers et ouverts avec la sous-commission des droits de l’homme.Europarl
Et d'abord, la sous-commission a été saisie de l'harmonie élevée et de l'heureuse ordonnance du monument.Ferdinand Berthier (1803-1886)
Je me rappelle l'époque où cette commission du contrôle budgétaire n'était qu'une sous-commission de la commission des budgets.Europarl
Une sous-commission a en charge la réflexion sur les mineurs.Histoire@Politique, 2011, Pascale Quincy-Lefebvre (Cairn.info)
La création de la sous-commission pour le genre a favorisé une plus grande participation des femmes des deux délégations engagées dans les négociations.Négociations, 2020, Camille Boutron (Cairn.info)
Et ce n'est pas tout : la sous-commission départementale de la sécurité (incendies) a demandé, il y a vingt mois, la fermeture des locaux.Ouest-France, François Régis Hutin, 15/12/2012
L'information a été remontée à la préfecture, qui a déclenché la formation d'une sous-commission de sécurité pour établissement recevant du public.Ouest-France, Romain LE BRIS, 18/07/2024
Les sous-commissions incendie et accessibilité sont programmées en février, et des contre-visites seront probablement nécessaires.Ouest-France, Victor GUILLAUD-LUCET, 19/01/2024
Schéma des institutions : trop de commissions, sous-commissions, etc.Ouest-France, Sébastien BRÊTEAU, 20/02/2019
Un an plus tard, le 28 avril 2011, lors de la réunion des commissions parlementaires mixtes, une sous-commission parlementaire est chargée d'étudier ce texte.Autrepart, 2018, Rhéa Eddé (Cairn.info)
Chaque sous-commission est chargée d'élaborer un questionnaire sur ses thèmes de compétence.Histoire & Sociétés Rurales, 2018, Luigi Lorenzetti (Cairn.info)
De cette façon, les commissions ne seront pas seulement indépendantes, mais il y aura un lien d'interdépendance entre la sous-commission et la commission principale.Europarl
En 1984, lorsque je suis arrivé dans cet hémicycle, j'ai demandé l'institution d'une sous-commission pour la protection de la santé.Europarl
Il en découle donc logiquement que les membres suppléants d'une sous-commission pourront provenir d'autres commissions.Europarl
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