sous-commission
Définition
Exemples
Phrases avec le mot sous-commission
Et d'abord, la sous-commission a été saisie de l'harmonie élevée et de l'heureuse ordonnance du monument.Ferdinand Berthier (1803-1886)
Il en découle donc logiquement que les membres suppléants d'une sous-commission pourront provenir d'autres commissions.Europarl
Il fut donc décidé de demander à une sous-commission de rédiger un texte dans lequel tous pourraient se retrouver.Courrier hebdomadaire, 2004, Jean-Paul Nassaux (Cairn.info)
A tout moment pendant les délibérations, une question peut être envoyée en sous-commission pour être traitée et discutée plus en profondeur.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2004, Insoo Park (Cairn.info)
Chaque sous-commission comprend quatre représentants de l'administration et quatre représentants des entreprises de presse.LEGICOM, 1999 (Cairn.info)
La présidence de chaque sous-commission est assurée alternativement par un représentant de l'administration et par un représentant de la presse.LEGICOM, 1999, Frank Salomon (Cairn.info)
En 1984, lorsque je suis arrivé dans cet hémicycle, j'ai demandé l'institution d'une sous-commission pour la protection de la santé.Europarl
Je rentre pour dîner, et il est bien rare qu'après dîner il n'y ait pas réunion des sous-commissions chargées de questions spéciales.Frédéric Bastiat (1801-1850)
La troisième sous-commission est consacrée à l'étude des impacts des pratiques sportives sur les milieux naturels.Annales de géographie, 2012, Ludovic Falaix (Cairn.info)
Nous apprécions tout particulièrement nos échanges réguliers et ouverts avec la sous-commission des droits de l’homme.Europarl
La sous-commission rattachée à l'enquête agricole de 1869 pour examiner l'abolition conclut négativement, inquiète en apparence de l'autonomie des communes.Le Mouvement Social, 2008, Nicolas Bourguinat (Cairn.info)
Cette sous-commission deviendrait un élément clé du plan d’action.Europarl
Il crée des organisations spécifiques avec des divisions, des bureaux, des commissions elles-mêmes divisées en sous-commission, etc.Revue française de gestion, 2014, Carole Donada (Cairn.info)
Coordonnant des activités partielles dans des secteurs limités, la sous-commission ne pouvait jouer ni le rôle d ?Courrier hebdomadaire du CRISP, 1961 (Cairn.info)
De cette façon, les commissions ne seront pas seulement indépendantes, mais il y aura un lien d'interdépendance entre la sous-commission et la commission principale.Europarl
Il faut attendre onze années supplémentaires (août 1985) pour que la sous-commission des droits de l'homme adopte un nouveau rapport.Revue d'histoire de la Shoah, 2003, Georges Bensoussan (Cairn.info)
Sa sous-commission des livres est chargée de la récupération des livres dérobés.Revue d'histoire de la Shoah, 2000, Nicolas Reymes (Cairn.info)
Je me rappelle l'époque où cette commission du contrôle budgétaire n'était qu'une sous-commission de la commission des budgets.Europarl
Chaque sous-commission est chargée d'élaborer un questionnaire sur ses thèmes de compétence.Histoire & Sociétés Rurales, 2018, Luigi Lorenzetti (Cairn.info)
L'élargissement de cette journée avec le choix de textes particuliers pourrait être une alternative à la proposition de la sous-commission conciliaire.Nouvelle revue théologique, 2018, Thérèse-Martine Andrevon (Cairn.info)
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