sous-commission

 

définitions

sous-commission ​​​ nom féminin

Économie Commission secondaire qu'une commission nomme parmi ses membres.
 

exemples

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Et j'ai le plaisir de constater que mes convictions étaient partagées à l'unanimité de la sous-commission monétaire, y compris de la commission principale elle-même.Europarl
J'ai demandé si le groupe de travail qui s'est réuni seulement deux fois depuis 2005, pourrait être requalifié en sous-commission des droits de l'homme.Europarl
Je dois dire que globalement, elle concrétise largement les ambitions de la présidente de la sous-commission des droits de l'homme, mon corapporteur.Europarl
Je propose de réfléchir à la possibilité de conférer cette tâche à notre sous-commission des droits de l'homme.Europarl
Je me rappelle l'époque où cette commission du contrôle budgétaire n'était qu'une sous-commission de la commission des budgets.Europarl
Cette dernière s’est notamment engagée à mettre sur pied une sous-commission des droits de l’homme.Europarl
De cette façon, les commissions ne seront pas seulement indépendantes, mais il y aura un lien d'interdépendance entre la sous-commission et la commission principale.Europarl
Nous apprécions tout particulièrement nos échanges réguliers et ouverts avec la sous-commission des droits de l’homme.Europarl
J'ai aussi passé dix ans à la tête de la sous-commission « sécurité et désarmement », à une époque où se lancer dans ce type de travail suscitait certaines moqueries.Europarl
J'ai participé cette semaine à une audition à la sous-commission des questions monétaires, dont je suis membre.Europarl
Nous encourageons vivement nos partenaires tunisiens à faire en sorte que la première réunion de cette sous-commission soit organisée dans les mois à venir.Europarl
Pour ceux qui souhaitent poursuivre la discussion avec vous, une réunion spéciale aura lieu demain matin, organisée par la sous-commission des droits de l'homme.Europarl
Il en découle donc logiquement que les membres suppléants d'une sous-commission pourront provenir d'autres commissions.Europarl
En tant que rapporteur à la sous-commission des droits de l'homme, je travaille à une stratégie liée aux droits de l'enfant.Europarl
Ainsi qu'il nous l'a rappelé, il existe actuellement trois sous-commissions : la sous-commission de la sécurité et du désarmement, celle des droits de l'homme et la sous-commission monétaire.Europarl
Notre commission ainsi que la sous-commission sécurité et désarmement ont alors estimé devoir agir et elles ont bien travaillé.Europarl
Étant donné son importance, je soutiens dès lors l'idée de faire de la sous-commission des droits de l'homme une commission permanente.Europarl
La sous-commission monétaire et la commission économique, monétaire et de la politique industrielle soutiennent son point de vue.Europarl
En 1984, lorsque je suis arrivé dans cet hémicycle, j'ai demandé l'institution d'une sous-commission pour la protection de la santé.Europarl
L'année dernière, nous avons créé une nouvelle sous-commission sur la justice, la liberté, la sécurité, les droits de l'homme et la démocratie.Europarl
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10/06/2020