sous-commission
définition
exemples
Phrases avec le mot sous-commission
Cette sous-commission deviendrait un élément clé du plan d’action.Europarl
Officiellement nommé expert au concile en mars 1964, il participe activement au travail de la sous-commission qui prépare l'annexe sur la vie économique et sociale.Revue d'éthique et de théologie morale, 2007, Marc Feix (Cairn.info)
Schéma des institutions : trop de commissions, sous-commissions, etc.Ouest-France, Sébastien BRÊTEAU, 20/02/2019
Une sous-commission a en charge la réflexion sur les mineurs.Histoire@Politique, 2011, Pascale Quincy-Lefebvre (Cairn.info)
Je rentre pour dîner, et il est bien rare qu'après dîner il n'y ait pas réunion des sous-commissions chargées de questions spéciales.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Un an plus tard, le 28 avril 2011, lors de la réunion des commissions parlementaires mixtes, une sous-commission parlementaire est chargée d'étudier ce texte.Autrepart, 2018, Rhéa Eddé (Cairn.info)
Nous apprécions tout particulièrement nos échanges réguliers et ouverts avec la sous-commission des droits de l’homme.Europarl
Et d'abord, la sous-commission a été saisie de l'harmonie élevée et de l'heureuse ordonnance du monument.Ferdinand Berthier (1803-1886)
Je me rappelle l'époque où cette commission du contrôle budgétaire n'était qu'une sous-commission de la commission des budgets.Europarl
Il est alors permis de s'interroger sur l'identité de ce deuxième, voire troisième, membre de la sous-commission.Revue française de droit constitutionnel, 2022, Fabienne Quilleré-Majzoub, Tarek Majzoub (Cairn.info)
Tous deux restent en place jusqu'à la réforme de la sous-commission en 1930.Relations internationales, 2013, Christiane Sibille (Cairn.info)
Et ce n'est pas tout : la sous-commission départementale de la sécurité (incendies) a demandé, il y a vingt mois, la fermeture des locaux.Ouest-France, François Régis Hutin, 15/12/2012
Lors d'une visite inopinée, une sous-commission de sécurité a constaté que l'hôtel n'était plus aux normes de sécurité.Ouest-France, Romain LE BRIS, 18/07/2024
Ici, la commission développement durable a été mise en place en 2018, avec trois sous-commissions : place à la nature, place à la solidarité ainsi que tri et réduction des déchets.Ouest-France, Marie SASIN, 05/01/2025
Les sous-commissions incendie et accessibilité sont programmées en février, et des contre-visites seront probablement nécessaires.Ouest-France, Victor GUILLAUD-LUCET, 19/01/2024
Nous avons donc entrepris de dépouiller les ordres du jour et les comptes rendus de décisions de la sous-commission des conventions collectives.Politiques de communication, 2014, Sylvie Contrepois (Cairn.info)
Elle est promptement, et cette fois définitivement, ensevelie dans une sous-commission ad hoc, jamais réunie.Outre-Mers, 2019, Emmanuelle Sibeud (Cairn.info)
De cette façon, les commissions ne seront pas seulement indépendantes, mais il y aura un lien d'interdépendance entre la sous-commission et la commission principale.Europarl
En 1984, lorsque je suis arrivé dans cet hémicycle, j'ai demandé l'institution d'une sous-commission pour la protection de la santé.Europarl
Il en découle donc logiquement que les membres suppléants d'une sous-commission pourront provenir d'autres commissions.Europarl
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