sous-commissions
Forms
Pluriel de sous-commission ( nom féminin )
Examples
Sentences with the word sous-commissions
Les idées élaborées par les sous-commissions sont développées et mises en pratique par les sections.Relations internationales, 2013, Christiane Sibille (Cairn.info)
Il est important de souligner que nous demandons que ces sous-commissions comprennent et consultent des représentants des parlements et des organisations de la société civile.Europarl
À cette fin, les deux sous-commissions ont commencé leurs travaux le mercredi 30 août 2006.Europarl
Je rentre pour dîner, et il est bien rare qu'après dîner il n'y ait pas réunion des sous-commissions chargées de questions spéciales.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Entre mails égarés, laxisme de certains élus, erreurs d'aiguillage d'autres petits nouveaux, il aura fallu à l'assemblée une heure pour désigner les différents membres aux seize commissions et sous-commissions.Ouest-France, 18/09/2020
Je m'exprime au nom de la commission du contrôle budgétaire et je tiens à dire que 14 sous-commissions ont présenté leur avis à ce sujet.Europarl
Dans son organisation définitive, le groupe d'étude était constitué de trois commissions et onze sous-commissions.Annales des Mines - Gérer et comprendre, 2019, Didier Bensadon (Cairn.info)
Il est toujours loisible au président de participer, avec voix consultative, aux travaux des sous-commissions.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1967, Maurice-Pierre Herremans (Cairn.info)
Il propose la classification en commissions paritaires nationales et en sous-commissions subordonnées à celles-là.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1971, Jean Neuville (Cairn.info)
Ainsi qu'il nous l'a rappelé, il existe actuellement trois sous-commissions : la sous-commission de la sécurité et du désarmement, celle des droits de l'homme et la sous-commission monétaire.Europarl
À présent, avec cette modification du règlement, il est clair que les membres titulaires des sous-commissions devront être membres de la commission principale.Europarl
Les membres des deux commissions s'étaient répartis en trois sous-commissions.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1965 (Cairn.info)
En ce qui concerne la composition des sous-commissions, la parité linguistique doit être respectée.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1967, Maurice-Pierre Herremans (Cairn.info)
Les responsables désignés y présenteront les comptes rendus des premiers travaux de leurs sous-commissions respectives.Le Monde Juif, 1953, Michel Mazor (Cairn.info)
Il y avait quelques sous-commissions et de rares entorses au système de l'ancienneté.Le débat, 2001, G. Calvin MacKenzie (Cairn.info)
La commission principale doit faire en sorte de toujours savoir ce qui se passe dans ses sous-commissions.Europarl
Je suis convaincue que les questions que vous ont posées mes collègues des sous-commissions sont les vôtres également.Europarl
A la demande d'une commission paritaire, une ou plusieurs sous-commissions peuvent être instituées.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1971, Jean Neuville (Cairn.info)
Et des réunions innombrables, de commissions, sous-commissions, groupes de pression et autres.Hermès, 2019, Brigitte Chapelain (Cairn.info)
Certaines sous-commissions sont spécialisées autour de requêtes plus orientées sur les aspects banques, assurances, tableaux.Les Cahiers de la Shoah, 2002, Jean Laloum (Cairn.info)
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