sous-commissions
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Pluriel de sous-commission ( nom féminin )
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Sentences with the word sous-commissions
À présent, avec cette modification du règlement, il est clair que les membres titulaires des sous-commissions devront être membres de la commission principale.Europarl
Les idées élaborées par les sous-commissions sont développées et mises en pratique par les sections.Relations internationales, 2013, Christiane Sibille (Cairn.info)
Ces points, comme d'autres questions délicates, sont renvoyés à l'examen des sous-commissions.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2005, Béatrice Touchelay (Cairn.info)
Les membres de la commission plénière sont en train de discuter les propositions de correction des définitions qui ont été proposées par les sous-commissions.Langages, 2016, Véronique Traverso, Luca Greco (Cairn.info)
À cette fin, les deux sous-commissions ont commencé leurs travaux le mercredi 30 août 2006.Europarl
Devant la complexité des questions à traiter, la commission met en place deux sous-commissions.Histoire et mesure, 2007, Clotilde Druelle-Korn (Cairn.info)
Ainsi qu'il nous l'a rappelé, il existe actuellement trois sous-commissions : la sous-commission de la sécurité et du désarmement, celle des droits de l'homme et la sous-commission monétaire.Europarl
La commission principale doit faire en sorte de toujours savoir ce qui se passe dans ses sous-commissions.Europarl
Je suis convaincue que les questions que vous ont posées mes collègues des sous-commissions sont les vôtres également.Europarl
Ces dernières établissent des rapports sur leurs activités à l'intention des sous-commissions et émettent des recommandations sur de nouveaux champs d'action.Relations internationales, 2013, Christiane Sibille (Cairn.info)
Et des réunions innombrables, de commissions, sous-commissions, groupes de pression et autres.Hermès, 2019, Pierre Gisel (Cairn.info)
Ils circulent librement dans les commissions et sous-commissions, et sont donc témoins des prises de parole des représentants gouvernementaux.Pour, 2009, Christian Bourdel (Cairn.info)
Cette commission peut elle-même constituer des sous-commissions auxquelles les étudiants pourraient participer, éventuellement même de façon paritaire.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1996, Danielle Lietaer, Yves Van Haverbeke (Cairn.info)
Il propose la classification en commissions paritaires nationales et en sous-commissions subordonnées à celles-là.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1971, Jean Neuville (Cairn.info)
Elle s'intéresse ensuite à l'examen des travaux des sous-commissions.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2005, Béatrice Touchelay (Cairn.info)
On hésite, on consulte, on multiplie les commissions subdivisées en sous-commissions, on génère la technocratie que le système français affectionne.L'Information géographique, 2020, Lionel Laslaz (Cairn.info)
Certaines sous-commissions sont spécialisées autour de requêtes plus orientées sur les aspects banques, assurances, tableaux.Les Cahiers de la Shoah, 2002, Jean Laloum (Cairn.info)
Je rentre pour dîner, et il est bien rare qu'après dîner il n'y ait pas réunion des sous-commissions chargées de questions spéciales.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Je m'exprime au nom de la commission du contrôle budgétaire et je tiens à dire que 14 sous-commissions ont présenté leur avis à ce sujet.Europarl
Il est important de souligner que nous demandons que ces sous-commissions comprennent et consultent des représentants des parlements et des organisations de la société civile.Europarl
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