sous-commissions
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Pluriel de sous-commission ( nom féminin )
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Sentences with the word sous-commissions
À présent, avec cette modification du règlement, il est clair que les membres titulaires des sous-commissions devront être membres de la commission principale.Europarl
Devant la complexité des questions à traiter, la commission met en place deux sous-commissions.Histoire et mesure, 2007, Clotilde Druelle-Korn (Cairn.info)
Ils circulent librement dans les commissions et sous-commissions, et sont donc témoins des prises de parole des représentants gouvernementaux.Pour, 2009, Christian Bourdel (Cairn.info)
Certaines sous-commissions sont spécialisées autour de requêtes plus orientées sur les aspects banques, assurances, tableaux.Les Cahiers de la Shoah, 2002, Jean Laloum (Cairn.info)
À cette fin, les deux sous-commissions ont commencé leurs travaux le mercredi 30 août 2006.Europarl
Ces points, comme d'autres questions délicates, sont renvoyés à l'examen des sous-commissions.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2005, Béatrice Touchelay (Cairn.info)
Ainsi qu'il nous l'a rappelé, il existe actuellement trois sous-commissions : la sous-commission de la sécurité et du désarmement, celle des droits de l'homme et la sous-commission monétaire.Europarl
La commission principale doit faire en sorte de toujours savoir ce qui se passe dans ses sous-commissions.Europarl
Je suis convaincue que les questions que vous ont posées mes collègues des sous-commissions sont les vôtres également.Europarl
Et des réunions innombrables, de commissions, sous-commissions, groupes de pression et autres.Hermès, 2019, Pierre Gisel (Cairn.info)
On hésite, on consulte, on multiplie les commissions subdivisées en sous-commissions, on génère la technocratie que le système français affectionne.L'Information géographique, 2020, Lionel Laslaz (Cairn.info)
Schéma des institutions : trop de commissions, sous-commissions, etc.Sébastien BRÊTEAU
Les sous-commissions incendie et accessibilité sont programmées en février, et des contre-visites seront probablement nécessaires.Victor GUILLAUD-LUCET
Ici, la commission développement durable a été mise en place en 2018, avec trois sous-commissions : place à la nature, place à la solidarité ainsi que tri et réduction des déchets.Marie SASIN
Cette commission peut elle-même constituer des sous-commissions auxquelles les étudiants pourraient participer, éventuellement même de façon paritaire.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1996, Danielle Lietaer, Yves Van Haverbeke (Cairn.info)
Il propose la classification en commissions paritaires nationales et en sous-commissions subordonnées à celles-là.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1971, Jean Neuville (Cairn.info)
Elle s'intéresse ensuite à l'examen des travaux des sous-commissions.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2005, Béatrice Touchelay (Cairn.info)
Je rentre pour dîner, et il est bien rare qu'après dîner il n'y ait pas réunion des sous-commissions chargées de questions spéciales.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Je m'exprime au nom de la commission du contrôle budgétaire et je tiens à dire que 14 sous-commissions ont présenté leur avis à ce sujet.Europarl
Il est important de souligner que nous demandons que ces sous-commissions comprennent et consultent des représentants des parlements et des organisations de la société civile.Europarl
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