sous-location
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Sentences with the word sous-location
La forme de logement locatif partagé la plus difficile à instaurer est la sous-location.Droit et ville, 2015, Christelle Coutant-Lapalus (Cairn.info)
Par le biais du maintien à domicile, la sous-location, le logement en maison relais ou l'hébergement d'urgence.Ouest-France, Michel GODIN, 20/01/2014
Les preneurs, soumis à de fortes contraintes, ne doivent ni s'agrandir, ni améliorer, ni diviser le terrain en sous-location sans son consentement.Histoire urbaine, 2013, Claude Calvarin (Cairn.info)
En 2015, dix jeunes ménages ont ainsi accédé à un premier logement : cinq en relogement direct et cinq en sous-location.Ouest-France, 12/05/2016
À charge à présent pour elle de gérer la sous-location des lieux aux résidents, des personnes retraitées.Ouest-France, Marie LENGLET, 27/09/2021
Si le bail principal prend fin, le contrat de sous-location prend fin automatiquement.Capital, 13/04/2021, « Sous-location du local commercial : est-ce possible ? »
La sous-location ne peut donner plus de droits au sous locataire que ceux dont dispose le locataire lui-même.Capital, 30/10/2018, « Sous-location : conditions et législation »
Les contrats de location seront renouvelés annuellement avec une possibilité de sous-location.Ouest-France, Aurélie DUPUY, 26/02/2021
Seulement la sous-location n'était jamais payée.Paul Bourget (1852-1935)
Ainsi, les ressources tirées de la sous-location devaient leur fait générateur à l'activité même de l'association.Gestion et finances publiques, 2019, Stéphanie Damarey, Xavier Vandendriessche (Cairn.info)
L'implantation d'un laboratoire d'analyses médicales et la sous-location d'un ancien local municipal à une agence immobilière illustrent les difficultés de maîtrise foncière.Ouest-France, 16/12/2020
La sous-location est alors consentie moyennant un loyer, lequel ne peut être supérieur au montant de la location consentie à titre principal.Capital, 30/10/2018, « Sous-location : conditions et législation »
Si vous souhaitez le louer, il s'agira alors d'une sous-location.Ouest-France, 09/06/2020
Le fait de gérer douze logements temporaires lui a permis d'accueillir trente ménages en sous-location.Ouest-France, 08/10/2020
Il est toutefois rare d'observer la sous-location sur une telle durée ?Le Mouvement Social, 2012, Loïc Bonneval, François Robert (Cairn.info)
Le renforcement justifié des règles interdisant la sous-location pose des problèmes aux pays africains, comme je l'ai déjà dit.Europarl
On sait que la sous-location de parcelles est possible, voire courante.Histoire & Sociétés Rurales, 2004, Laurent Feller (Cairn.info)
Sauf stipulation contraire au bail ou accord du bailleur, toute sous-location totale ou partielle est interdite dans le cadre d'un bail commercial.Capital, 13/04/2021, « Sous-location du local commercial : est-ce possible ? »
Elle vit d'abord dans un foyer de femmes, puis se retrouve dans une chambre en sous-location.Che vuoi ?, 2005, Michelle Rajnchapel-Granat (Cairn.info)
Au plus proche du dépôt de gaz, elle occupe en sous-location un entrepôt de 8 000 mètres carrés.Ouest-France, Olivier MÉLENNEC, 10/01/2020
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