souscrits
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Sentences with the word souscrits
Le service tire ses revenus des abonnements payants, souscrits par les utilisateurs pour avoir accès à plus d'options.Ouest-France, 22/06/2021
À vingt-et-un ans, elle reçut en dot dix mille francs pris sur les fonds souscrits pour la veuve et les enfants du poète.Auguste Angellier (1848-1911)
Les tarifs bleus sont souscrits par près de 30 millions de clients.Capital, 04/05/2018, « Electricité : bientôt la fin des tarifs réglementés ? »
Entre-temps divorcée, elle assure seule le remboursement des deux prêts, souscrits au taux de 4,05 %.Capital, 08/11/2018, « Comment se sortir d'un mauvais crédit ? »
Contrairement à ce qu'a avancé la majorité à l'époque, des prêts structurés ont bel et bien été souscrits, avance-t-elle.Ouest-France, Christian MEAS, 09/04/2016
Bon à savoir : ce plafond est globalement appliqué à l'ensemble des contrats rente survie souscrits par tous les membres relevant d'un même foyer fiscal.Capital, 17/02/2022, « Rente survie : définition, caractéristiques et bénéficiaires »
De plus, bon nombre de prêts immobiliers sont souscrits à des taux d'intérêt variables : la consommation est donc fortement liée aux taux d'intérêt.Politique américaine, 2006 (Cairn.info)
Les réaménagements d'emprunts souscrits pour des travaux ont permis une économie d'environ 165 000 €.Ouest-France, 27/12/2016
La commune paye près de 300 000 € d'annuités pour rembourser dix-neuf emprunts souscrits entre 2008 et 2013.Ouest-France, 09/07/2020
Pour qu'on puisse leur accorder quelque créance, il faut toutefois que la fidélité de ces procès-verbaux soit garantie par la signature dont ils sont souscrits.Antoine-Vincent Arnault (1766-1834)
En ce qui concerne les contrats souscrits par les syndicats de copropriété, la garantie légale couvre les parties communes des immeubles d'habitation en copropriété.Capital, 08/10/2019, « Catastrophe technologique : définition et assurance »
Ils peuvent être souscrits en bons et obligations de la défense nationale pour diminuer la dette flottante.Gestion et finances publiques, 2021, Olivier Tholozan (Cairn.info)
Il est ainsi impossible d'invoquer des manquements du franchiseur à son devoir d'assistance pour des engagements qu'il n'aurait pas souscrits.Revue Congolaise de Gestion, 2013, Anaclet Ananga Onana , Joseph Bikay Bi Batoum , Robert Wanda (Cairn.info)
Il précise les montants, coûts et conditions des crédits souscrits.Genèses, 2011, Caroline Dufy (Cairn.info)
Ce pourcentage varie entre le tiers et la totalité des contrats souscrits.Revue française d'administration publique, 2009, Didier DANET (Cairn.info)
Notez enfin que, concernant les prêts souscrits pour l'entretien du ménage ou l'éducation des enfants, la solidarité des époux est toujours de mise.Capital, 14/03/2018, « Régime de la séparation des biens »
Sans oublier l'identité et l'adresse du souscripteur, le nombre des titres souscrits, le montant et la date de leur souscription.Capital, 31/07/2015, « Pour payer moins d’impôt investissez dans la presse »
Tous les pieds de vigne souscrits feront l'objet d'un piquetage, sur une feuille de vigne géante dessinée au sol.Ouest-France, 01/09/2020
Les exemplaires souscrits seront distribués et dédicacés par l'auteur lors de la présentation.Ouest-France, 24/10/2019
Dans ce cadre, les engagements collectifs souscrits peuvent être qualifiés de conventionnels.M@n@gement, 2008, Nicolas Postel, Sandrine Rousseau (Cairn.info)
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