stipulent
Forms
forms of stipuler
- présent de l'indicatif – 3e personne du pluriel
- présent du subjonctif – 3e personne du pluriel
Examples
Sentences with the word stipulent
Cette fois, de nouvelles règles constitutionnelles stipulent que si aucun candidat ne dépasse 50 % des voix, un second tour devra être organisé.Ouest-France, 12/08/2016
Ces conventions stipulent que la négociation avec les employeurs est un droit des salariés en ce qui concerne les conditions d'emploi et les garanties sociales.Europarl
Précisément, ces accords stipulent qu'aucun dividende ne sera versé en 2021 ni 2022.Capital, 03/05/2021, « Lagardère contraint par ses créanciers de réduire son dividende »
Ces articles stipulent très clairement que le vote se fera immédiatement.Europarl
Comme le stipulent les statuts, le conseil d'administration est rééligible en entier tous les ans, personne n'étant démissionnaire, il a été reconduit dans sa totalité.Ouest-France, 30/01/2017
Mais les propositions stipulent également qu'un programme ne sera accepté que dans la mesure où il comprend un chapitre «mesures agro-environnementales».Europarl
Entre 1523 et 1547, c'est près de la moitié des lettres (46 %) qui stipulent de tels antécédents.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2010, Aude Musin, Michel Nassiet (Cairn.info)
Les règlements stipulent l'obligation de les placer dans les poubelles ou dans une zone de vingt mètres autour des tables de ravitaillement.Ouest-France, Stéphane CUGNIER, 12/06/2021
Les documents de référence du groupe au losange stipulent qu'on ne peut cumuler un statut de mandataire social avec un contrat de travail.Ouest-France, 21/02/2020
Les réglementations actuelles stipulent notamment qu'un avion doit être évacué dans les 90 secondes avec seulement la moitié des portes ouvertes.Europarl
Les décisions prises stipulent que la totalité de l'île deviendra membre.Europarl
Ils stipulent un salaire qui peut être renégocié par consentement mutuel uniquement, et ne comportent pas de durée pré-établie.Revue française d'économie, 2012, Pierre Cahuc, Olivier Charlot, Franck Malherbet (Cairn.info)
Il est notoire que beaucoup des statuts des communautés stipulent le célibat des apprentis.Annales de démographie historique, 2011, Gérard Beaur, Mathieu Marraud, Béatrice Marin (Cairn.info)
Ils stipulent que les modèles théoriques s'ajustent correctement aux données empiriques.Revue de gestion des ressources humaines, 2011, Franck Biétry, Sandra Camus, Mohamed-Zied Amara (Cairn.info)
Ces auteurs s'appuient sur l'aspect scientifique de l'entreprenariat et stipulent que l'apprentissage en entrepreneuriat intègre des notions de management, de marketing et de la finance.Marché et organisations, 2018, Hayet Jemli (Cairn.info)
Ceux-ci stipulent la diminution de moitié d'ici 2015 de la proportion de gens n'ayant pas accès à une eau douce potable.Europarl
J'ai voté en faveur des propositions qui stipulent que les remboursements des frais de déplacement soient versés sur présentation d'un justificatif des dépenses réellement engagées.Europarl
Dans le domaine philosophique, le rationalisme et le matérialisme stipulent que la raison est supérieure pour comprendre les évènements, les faits par des relations causales.Géoéconomie, 2016, Soufyane Frimousse (Cairn.info)
Celles qui stipulent, notamment, qu'à la fin, tout le monde soutient le vainqueur.Ouest-France, Benoît GUÉRIN, 23/01/2017
Elle risque de laisser partir ses meilleurs joueurs, car ses règlements stipulent qu'on ne peut redevenir amateur une fois que l'on est passé professionnel.Le Mouvement Social, 2006, Florence Carpentier (Cairn.info)
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