stipulent
Formes
formes de stipuler
- présent de l'indicatif – 3e personne du pluriel
- présent du subjonctif – 3e personne du pluriel
exemples
Phrases avec le mot stipulent
Les décisions prises stipulent que la totalité de l'île deviendra membre.Europarl
Et puis il y eut quelques anciens, ce qu'ils stipulent.Empan, 2019, Philippe Heim, Maurice Capul, Bruno Ranchin (Cairn.info)
Celles qui stipulent, notamment, qu'à la fin, tout le monde soutient le vainqueur.Benoît GUÉRIN
Enfin, les auteurs du rapport stipulent qu'au cours des échanges verbaux, les professionnels observés interrompent plus fréquemment les filles que les garçons.Le divan familial, 2016, Sébastien Chapellon, Élisabeth Gontier (Cairn.info)
Précisément, ces accords stipulent qu'aucun dividende ne sera versé en 2021 ni 2022.Capital, 03/05/2021, « Lagardère contraint par ses créanciers de réduire son dividende »
Et ce qui fait qu'il n'y a pas d'obligation intrinsèque, c'est que les institutions n'en stipulent pas.Cités, 2020, Philippe Descola, Emmanuel Alloa, Mariana Larison (Cairn.info)
Les réglementations actuelles stipulent notamment qu'un avion doit être évacué dans les 90 secondes avec seulement la moitié des portes ouvertes.Europarl
Ceux-ci stipulent la diminution de moitié d'ici 2015 de la proportion de gens n'ayant pas accès à une eau douce potable.Europarl
J'ai voté en faveur des propositions qui stipulent que les remboursements des frais de déplacement soient versés sur présentation d'un justificatif des dépenses réellement engagées.Europarl
Par ailleurs, les articles 149 et 150 de la constitution du 25 novembre 2011 stipulent que les activités minières doivent être transparentes.NAQD, 2014, Damien Deltenre (Cairn.info)
C'est pourquoi les contrats stipulent que si elle y procède elle engagera sa responsabilité contractuelle.Les cahiers de la justice, 2016, Marie-Anne Frison-Roche (Cairn.info)
Elles le stipulent d'ailleurs parfois dans leurs conventions.Ludivine DOMEON
Mais il faut que les lignes de votre contrat le stipulent.Théo LECLERC
En tout cas, un ovidé mâle de moins d'un an, comme le stipulent les textes bibliques.Nicolas ROUGER
Enfin, que stipulent les textes sur la gouvernance d'un club ?Raphaël BONAMY
La baignade est interdite, comme le stipulent quelques panneaux, mais il est permis de profiter des plages.Bérénice POULIN
Elle risque de laisser partir ses meilleurs joueurs, car ses règlements stipulent qu'on ne peut redevenir amateur une fois que l'on est passé professionnel.Le Mouvement Social, 2006, Florence Carpentier (Cairn.info)
Ces articles stipulent très clairement que le vote se fera immédiatement.Europarl
Mais les propositions stipulent également qu'un programme ne sera accepté que dans la mesure où il comprend un chapitre «mesures agro-environnementales».Europarl
Ces conventions stipulent que la négociation avec les employeurs est un droit des salariés en ce qui concerne les conditions d'emploi et les garanties sociales.Europarl
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