stipulera

En effet, lorsque les parties peuvent contracter sur le niveau d'échange et les niveaux d'investissements efficaces, un contrat complet stipulera que l'acheteur et le vendeur doivent mettre en place respectivement ?Revue économique, 2011, M’hand Fares (Cairn.info)

Tel donateur, en faisant un legs à la caisse du département ; stipulera que l'emploi de ce legs sera particulièrement affecté aux instituteurs ruraux, aux instituteurs de telle ville.François Guizot (1787-1874)

La communication stipulera trois options à examiner : maintenir le statu quo, instaurer un label communautaire obligatoire ou fixer des critères minimums.Europarl

Ce contrat stipulera la nature des services fournis, le coût de leur fourniture en interne (lequel peut augmenter quand le service s'améliore) et les exigences de l'une et l'autre partie.L'Expansion Management Review, 2008, Jaya Pandrangi, Steffen Lauster, Cary L. Neilson (Cairn.info)