structure judiciaire
examples
Sentences with the word structure judiciaire
Elle suppose une structure judiciaire dans laquelle les parties au procès, à savoir l'accusation et la défense, s'affrontent devant le juge.Les cahiers de la justice, 2021, Prosper Nkou Mvondo (Cairn.info)
Le retour au pré-droit grec ne permet que de repérer différentes structures judiciaires et d'établir certaines analogies entre ces formes anciennes et l'organisation judiciaire contemporaine.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1981, Jean Francois (Cairn.info)
J'imagine que cette coopération a été nécessaire à la mise en place du système de cumul qui fait partie de notre structure judiciaire.Europarl
D'un côté, il est vrai que le jeu des structures judiciaires n'incite pas nécessairement le profane à s'adresser au juge.Revue française de droit constitutionnel, 2020, Dimitri Löhrer (Cairn.info)
Alternativement, on peut, étant donné un ensemble d'objectifs, évaluer le mérite respectif des diverses réglementations possibles sans oublier, le cas échéant, le coût de la structure judiciaire ou administrative elle-même.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1985, Laurent d'Ursel (Cairn.info)
Les trois niveaux précédents peuvent indépendamment, conjointement ou concomitamment solliciter la structure judiciaire.Psychothérapies, 2012, Emmanuel de Becker (Cairn.info)
La faible couverture judiciaire et l'engorgement des structures judiciaires.Politique africaine, 2001, Mahaman Tidjani Alou (Cairn.info)
Au contraire, l'arbitrage institutionnel est en relation avec le développement de structures judiciaires plus étoffées et avec l'accroissement de leur capacité à contraindre.Histoire de la Justice, 2002, Bruno Lemesle (Cairn.info)
On se demande toujours si le défaut réside au niveau des procédures où à celui des structures judiciaires.Droit et société, 2010, Vincenzo Ferrari (Cairn.info)
Les professionnels, qu'ils soient du champ de l'aide, du soin, ou qu'ils appartiennent aux structures judiciaires, en savent quelque chose.La psychiatrie de l'enfant, 2008, Emmanuel de Becker (Cairn.info)
Les structures judiciaires de proximité doivent être inscrites au cœur du dispositif social de lutte contre l'exclusion.Revue Française des Affaires sociales, 2001, Didier Peyrat (Cairn.info)
Littérairement, la structure judiciaire a ici été relevée : celui qui se considère dans son bon droit revendique son respect.Nouvelle revue théologique, 2011, Bernard Forthomme (Cairn.info)
Les ordres juridictionnels ne sont représentés dans leur intégralité qu'au niveau des capitales, vers lesquelles convergent les autres structures judiciaires installées à l'intérieur des pays.Politique africaine, 2001, Mahaman Tidjani Alou (Cairn.info)
La création de structures judiciaires devenait une étape indispensable pour donner à la loi la force et la substance nécessaires.Diogène, 2012, Antonio de Lauri (Cairn.info)
Ces sociétés jouaient le rôle de structures judiciaires aux mains des chefs et des sorciers.Présence Africaine, 2009, Alain Kiyindou (Cairn.info)
Surtout, on mesure combien la dignité de duché pairie valorise la justice en offrant au titulaire de la pairie le droit de développer une structure judiciaire complexe.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2003, Christophe Blanquie (Cairn.info)
Elle n'a rien d'une institution qui se serait implantée et aurait perduré dans le désintérêt pour des structures judiciaires de contrées lointaines.Histoire de la Justice, 2016, Frédéric Bondil (Cairn.info)
L'histoire nous enseigne l'importance, pour pouvoir punir les responsables de ces souffrances, de posséder des structures judiciaires internationales et un droit international forts comme ceux que nous possédons aujourd'hui.Europarl
Mais pour ceux qui arrivent dans les structures judiciaires de la protection, le jeu est souvent de casser d'abord.Cahiers de l'enfance et de l'adolescence, 2020, Gérard Bourcier (Cairn.info)
Et puis, la majorité des situations se trouvent entre ces deux extrêmes, avec grande implication ou non des structures judiciaires et de leurs décisions.Perspectives Psy, 2010, Emmanuel de Becker, Maïté Beague (Cairn.info)
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert. Find out more.
