subir + préjudice

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Il a subi un préjudice car sa confiance a été trahie et bien plus encore.Europarl

En effet, le pouvoir de contrôle vis-à-vis du surveillé constitue une obligation contractuelle vis-à-vis des autres régulés qui, eux-mêmes, pourraient subir un préjudice en cas de manquement à cette obligation.Revue Internationale de Droit Economique, 2005, Fabrizio Cafaggi (Cairn.info)

Ces pays n'en ont-ils pas subi un préjudice ?Europarl

Son regard se fait noir, il commence à grommeler, à se plaindre d'injustice ou de subir un préjudice.Psychothérapies, 2018, Emmanuelle Bonneville-Baruchel (Cairn.info)

Où pouvons-nous encore faire des concessions, sans subir de préjudice ?Europarl

Ils subissent un préjudice qui va les marquer à vie.Europarl

Les enfants ont été informés qu'ils pouvaient refuser de participer et décider à tout moment de se retirer de l'étude sans subir aucun préjudice.Enfance, 2017, Pierre-Emmanuel Encinar, Damien Tessier, Rébecca Shankland (Cairn.info)

Être victime dépasse l'acception de subir un préjudice et renvoie plutôt à se vivre comme tel ou à accepter d'être appréhendé ainsi.Perspectives Psy, 2014, Caroline Sanchez, Anne-Valérie Mazoyer, Sonia Harrati (Cairn.info)

Dans ce cas, les consommateurs clients de ces détaillants peuvent subir un préjudice du fait d'une moindre variété de produits et de prix plus élevés.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2002, Gary Hewitt (Cairn.info)

À cause d'une publicité par les primes trop abondantes, les différents secteurs d'activité risqueraient de subir un préjudice, de la part de la branche d'activité à l'origine de la prime.LEGICOM, 1999, Peter Schotthöfer, Alexandre Mazurek (Cairn.info)

Le consensus collectif s'appuie sur le sentiment de chacun d'avoir avantage à faire partie du processus, ou de subir un préjudice à devoir le quitter.Droit et société, 2014, John Pitseys, Coline Ruwet (Cairn.info)

On peut difficilement rationaliser cette décision en invoquant le bien-être des consommateurs, étant donné qu'il n'a pas été conclu que la concurrence avait subi un préjudice ou pouvait en subir.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2007, Jeremy West (Cairn.info)

Des dispositions devraient être prises afin de dédommager les personnes auxquelles cette désignation fait subir un préjudice.Europarl

Il est en soi excessif de subir un préjudice du fait d'une faute.Droit et ville, 2018, Antoine Durup de Baleine (Cairn.info)

Le créancier contractuel pourrait pour sa part ne pâtir d'aucun préjudice, ou ne subir qu'un préjudice par ricochet.Revue critique de droit international privé, 2021, David Sindres (Cairn.info)

Supposons qu'un consommateur européen subisse un préjudice en raison d'un étiquetage inadéquat.Europarl

Revendiquer un droit suppose aussi d'affirmer subir un préjudice, une discrimination, du fait de sa non-mise en œuvre.L'Homme et la société, 2018, Bernard Hours (Cairn.info)

Or, dans ce type d'hypothèses, l'émetteur obligataire est susceptible, lui aussi et au côté des investisseurs, de subir un préjudice et ce, au moins à un double titre.Revue critique de droit international privé, 2011, Mathias Audit (Cairn.info)

Par conséquent, les producteurs européens ne subissent aucun préjudice puisqu’il en existe très peu dans le secteur des chaussures de sport.Europarl

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