subsidiairement
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Sentences with the word subsidiairement
Pendant longtemps, leur commerce porta essentiellement sur les prestigieux wax hollandais et subsidiairement sur des tissus produits par les industries locales ouest-africaines.Espaces et sociétés, 2013, Sylvie Ayimpam (Cairn.info)
Ils dépendent de leur paroisse d'implantation et ne peuvent entraîner de charge obligatoire, ni pour l'établissement cultuel, ni subsidiairement pour la commune.Société, droit et religion, 2012, Francis Messner (Cairn.info)
Bien sûr, le conseil municipal a à connaître toutes les questions que le préfet et subsidiairement le maire jugent utile de lui soumettre.Napoleonica. La Revue, 2011, Jean-Philippe Rey (Cairn.info)
Pour l'évocation des instruments de précision, a toucher métallique, ils lui associaient subsidiairement le sens du toucher.Revue Internationale D'Intelligence Économique, 2019, Anne Beyaert-Geslin (Cairn.info)
Pour rectifier le résultat de l'élection à titre principal, puis, subsidiairement, pour annuler l'élection.Ouest-France, Ludovic LE SIGNOR, 03/06/2014
Comment, sur base de telles informations, le citoyen, peut-il objectivement estimer la valeur ajoutée d'un abonnement annuel au mensuel que le prospectus présente aussi subsidiairement ?Reflets et perspectives de la vie économique, 2008, Alain Bultez, Fabienne Guerra (Cairn.info)
L'autre facteur d'accroissement des salaires est constitué par les hausses hors index qui se décident traditionnellement au niveau de la branche et subsidiairement des entreprises.Reflets et perspectives de la vie économique, 2003, Jean Verly (Cairn.info)
En dehors de ces situations, il pouvait prouver, subsidiairement, qu'il s'occupait de l'enfant.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2021, Lisa Carayon (Cairn.info)
De ce fait, la solidarité renvoie à des implications personnelles et ne s'appuie que subsidiairement sur des dispositifs ou des institutions.Vie sociale, 2019, Marcel Jaeger (Cairn.info)
Et subsidiairement : comment la place de la psychiatrie s'est-elle trouvée dans cette histoire profondément remaniée ?EMPAN, 2005, Alain-Noël Henri (Cairn.info)
Des recherches jurisprudentielles ne révèlent guère des décisions ayant, principalement ou subsidiairement, pour objet de sanctionner la violation du droit au jeu.Journal du Droit des Jeunes, 2013, Bernard Gastaud (Cairn.info)
Peut-être on vous dira de déposer votre proposition sur le bureau : vous pourriez le faire alors subsidiairement, et après avoir dit tout ce que vous avez à dire.François-René de Chateaubriand (1768-1848)
C'est la raison pour laquelle subsidiairement, les arrangements ou ententes politiques sont convoqués pour résoudre les querelles nées de l'organisation des élections politiques nationales.Revue française de droit constitutionnel, 2020, Aubran Donadoni Ntolo Nzeko (Cairn.info)
En désignant l'objet naturel ou l'action extérieure, celui-ci indique subsidiairement une signification produite par l'imagination.Les Études Philosophiques, 2013, Augustin Dumont (Cairn.info)
Après le serment venait la visite médicale de l'homme, puis subsidiairement celle de la femme.Auguste Du Roure de Beaumont (1783-1858)
Le service intervient subsidiairement lorsque l'accès aux droits ou aux soins échoue et lorsque l'information n'est pas disponible via les réseaux d'interconnaissance.Rhizome, 2019, Claire Autant-Dorier, Malika Lebbal (Cairn.info)
Son avocat plaide la relaxe ou subsidiairement un complément d'informations.Ouest-France, 26/11/2013
Et la primauté revient aux lois, complétées subsidiairement par d'autres sources telles la doctrine, la coutume, la jurisprudence.Recherches en soins infirmiers, 2012, Marie Liendle (Cairn.info)
L'optimisation ne peut logiquement trouver sa place que subsidiairement par rapport à la gestion du risque fiscal.Revue management et avenir, 2010, Jean-Luc Rossignol (Cairn.info)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of SUBSIDIAIREMENT adv.
D'une maniere subsidiaire. Cette deffense n'a esté alleguée que subsidiairement, & par surabondance de droit. Il a conclu subsidiairement contre son garent en cas d'eviction par le demandeur originaire.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
