subsidiairement
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Sentences with the word subsidiairement
Le service intervient subsidiairement lorsque l'accès aux droits ou aux soins échoue et lorsque l'information n'est pas disponible via les réseaux d'interconnaissance.Rhizome, 2019, Claire Autant-Dorier, Malika Lebbal (Cairn.info)
Ils dépendent de leur paroisse d'implantation et ne peuvent entraîner de charge obligatoire, ni pour l'établissement cultuel, ni subsidiairement pour la commune.Société, droit et religion, 2012, Francis Messner (Cairn.info)
C'est au majeur protégé de consentir aux soins, seul en principe, subsidiairement avec l'assistance du protecteur.Droit, Santé et Société, 2022, Paul Véron (Cairn.info)
Et subsidiairement : comment la place de la psychiatrie s'est-elle trouvée dans cette histoire profondément remaniée ?EMPAN, 2005, Alain-Noël Henri (Cairn.info)
Peut-être on vous dira de déposer votre proposition sur le bureau : vous pourriez le faire alors subsidiairement, et après avoir dit tout ce que vous avez à dire.François-René de Chateaubriand (1768-1848)
Ce projet fait effectivement l'objet de contestations, surtout de la part des avocats, subsidiairement de certains magistrats.Revue Française de Criminologie et de Droit Pénal, 2019, Jean Pradel, Béatrice Brugère (Cairn.info)
C'est la raison pour laquelle subsidiairement, les arrangements ou ententes politiques sont convoqués pour résoudre les querelles nées de l'organisation des élections politiques nationales.Revue française de droit constitutionnel, 2020, Aubran Donadoni Ntolo Nzeko (Cairn.info)
Après le serment venait la visite médicale de l'homme, puis subsidiairement celle de la femme.Auguste Du Roure de Beaumont (1783-1858)
De ce fait, la solidarité renvoie à des implications personnelles et ne s'appuie que subsidiairement sur des dispositifs ou des institutions.Vie sociale, 2019, Marcel Jaeger (Cairn.info)
Il permet subsidiairement de lever certains problèmes de lisibilité des données, et donne également l'occasion de tester des hypothèses d'analyse.Document numérique, 2017, Nicolas Rollet, Valérie Beaudouin, Isabelle Garron (Cairn.info)
Il vise à supprimer des contrôles redondants dans les deux services, donc à alléger les tâches, subsidiairement à réduire les délais de paiement aux fournisseurs.Revue française d'administration publique, 2013, Ollivier Gloux (Cairn.info)
Elle invoquait, subsidiairement, l'inopposabilité des conditions de facturation.Consilio Manuque, 2021, Florence George (Cairn.info)
En dehors de ces situations, il pouvait prouver, subsidiairement, qu'il s'occupait de l'enfant.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2021, Lisa Carayon (Cairn.info)
Que mère et enfant forment un tout indivisible, et subsidiairement, si une différenciation a lieu, que la mère devient la pleine possession de l'enfant.Psychothérapies, 2007, Dr Ferruccio Bianchi (Cairn.info)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of SUBSIDIAIREMENT adv.
D'une maniere subsidiaire. Cette deffense n'a esté alleguée que subsidiairement, & par surabondance de droit. Il a conclu subsidiairement contre son garent en cas d'eviction par le demandeur originaire.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
