subvention municipale
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Sentences with the word subvention municipale
Vous parlez de la diminution de la subvention municipale ?Ouest-France, Claude LEMERCIER, 15/07/2015
À partir de 1894, le conseil municipal supprime la subvention municipale aux crèches privées malgré de vives protestations.Cahiers Jaurès, 2005, Rémi Lefebvre (Cairn.info)
La roche ornée est financée par le biais d'une subvention municipale de 1 000 francs et par les donations des paroissiens.Outre-Mers Revue d'histoire, 2018, Lucas Latchoumaya (Cairn.info)
En raison d'une baisse de la subvention municipale, le club refuse de jouer dans le nouveau complexe sportif.Ouest-France, Maxence DAGUIER, 27/06/2024
La municipalité y répond par une politique quasi permanente de subvention municipale du commerce des grains et des farines.Annales Historiques de la Révolution Française, 2017, Alexandre Guermazi (Cairn.info)
Que les frais doivent être financés par l'assurance-maladie, une subvention municipale ou sur fonds propres, les hôpitaux établissent leurs tarifs en fonction d'une grille qui distingue trois catégories de patients.Revue d'histoire de la protection sociale, 2018, Barry M. Doyle (Cairn.info)
La subvention municipale correspondant à environ 90 % du budget total du club, une issue négative paraît par conséquent inévitable.Ouest-France, Jérémy PROUX, 29/04/2024
Le cinéma a bénéficié chaque année d'une subvention municipale et d'une rallonge exceptionnelle.Ouest-France, Philippe RIDOU, 14/07/2024
La subvention municipale du club viserait à garantir son rôle d'encadrement des jeunes des classes populaires et à empêcher l'émergence de nouveaux concurrents politiques dans le milieu associatif local.Agone, 2014, Cyrille Rougier (Cairn.info)
Grâce notamment à la subvention municipale, qui a aussi servi pour les outils.Ouest-France, Vincent THAËRON, 23/10/2018
Mais la subvention municipale annuelle pourrait aider à pérenniser l'association sportive.Ouest-France, Pierre VEILLÉ, 21/03/2019
La subvention municipale 2022 sera la même qu'en 2021, 1 677 500 €.Ouest-France, Michel TANNEAU, 20/12/2021
Même risque concernant la subvention municipale versée à l'école privée, qui doit être obligatoirement équilibrée par rapport au financement de l'école publique.Ouest-France, Christophe JAUNET, 07/11/2023
Parmi toutes les associations de la ville qui perçoivent une subvention municipale, 53, non conventionnées, n'ont pas vu le montant de leur aide augmenter.Ouest-France, Éric MARIE, 30/05/2024
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