successions
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Pluriel de succession ( nom féminin )
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Sentences with the word successions
Et pourtant, elle va renchérir le coût des transmissions par donations et les successions.Capital, 17/02/2017, « Successions et donations : les familles nombreuses désormais davantage taxées… »
Ces successions de régimes et de conflits mirent à mal la région.Le Mouvement Social, 2007 (Cairn.info)
Troisième volet de notre série sur les successions et héritages qui divisent les familles.Marie TOUMIT
En droit des successions, l'influence de la tradition coutumière est moins évidente.Droits, 2005, Jean-Louis Thireau (Cairn.info)
Bon à savoir : la part taxable bénéficie également des abattements prévus dans le cadre du règlement des successions.Capital, 16/08/2018, « L'assurance vie reste le meilleur moyen de transmettre un capital »
De façon similaire, l'apport de la génétique des populations peut nous informer sur les noyaux de dispersions, sur les successions et les recouvrements de celles-ci.Afrique & histoire, 2004, Catherine Coquery-Vidrovitch (Cairn.info)
Nous concevons aisément cet état en songeant aux bizarres successions d'idées où nous sommes parfois conduits par l'évocation d'un fait quelconque.Gustave Le Bon (1841-1931)
Il faut savoir que l'intervention du notaire est obligatoire pour les successions pour lesquelles le défunt avait rédigé un testament.Capital, 31/12/2018, « Testament olographe : comment le rédiger ? »
Le mécanisme de la succession anomale est une dérogation aux règles générales applicables en droit des successions.Capital, 12/09/2019, « Succession anomale : définition et limites »
Ces successions de flux et reflux de l'attente jalonnent la vie de chaque être humain, comme l'histoire de chaque peuple.Sigila, 2016, António Vieira (Cairn.info)
En 2012, quinze fils du fondateur du royaume seraient encore vivants, ce qui laisse présager des successions sur de courtes périodes.Revue internationale et stratégique, 2012, Romain Aby (Cairn.info)
Les droits de successions et ceux d'enregistrement quand on achète une maison baisseraient drastiquement.Fabien CAZENAVE
Les légumes, feuilles, fruits ou racines imposent des successions bien orchestrées.Thierry BALLU
Pour un exploitant comme lui, les successions constituent généralement une opportunité à saisir.Maxime LAVENANT
Au total, ils sont soupçonnés, à des degrés divers, d'avoir détourné une dizaine de successions pour un montant total de près de 5,6 millions d'euros.Pierrick BAUDAIS
Chargé des successions, il aurait détourné des dizaines de milliers d'euros à des héritiers.Jean-Yves HINAULT
D'un point de vue théorique, il n'existe pas aujourd'hui de consensus concernant le niveau optimal de taxation des successions.Revue de l'OFCE, 2019, Clément Dherbécourt (Cairn.info)
Actuellement, pour prouver sa qualité d'héritier, il est possible dans le cas des petites successions de demander gratuitement un certificat d'hérédité auprès de la mairie.Capital, 18/04/2014, « Vers une simplification des procédures pour les petites successions »
Il s'agit d'un cadre juridique qui concernait les successions privées.Ça m'intéresse, 08/03/2018, « Depuis quand l'homme domine-t-il la femme ? »
Il fut ensuite question des émigrés, et de leurs droits à des successions non encore ouvertes.Adolphe Thiers (1797-1877)
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