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successions

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Phrases avec le mot successions

Et pourtant, elle va renchérir le coût des transmissions par donations et les successions.Capital, 17/02/2017, « Successions et donations : les familles nombreuses désormais davantage taxées… »
La persistance des plaintes matérielles, alors que les successions des ecclésiastiques augmentent significativement, n'est pas sans poser question.Histoire, Économie et Société, 2016, Samuel Gicquel (Cairn.info)
Ces successions de régimes et de conflits mirent à mal la région.Le Mouvement Social, 2007 (Cairn.info)
Au fil des successions, quelques-unes de ces demeures ont été subdivisées en appartements.Hommes & migrations, 2017, Silvia Ceccomori (Cairn.info)
Bon à savoir : la part taxable bénéficie également des abattements prévus dans le cadre du règlement des successions.Capital, 16/08/2018, « L'assurance vie reste le meilleur moyen de transmettre un capital »
En revanche, les regroupements et les successions sont les changements les plus fréquents dans les agences directes.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2010, Tobias Bach, Werner Jann (Cairn.info)
Nous concevons aisément cet état en songeant aux bizarres successions d'idées où nous sommes parfois conduits par l'évocation d'un fait quelconque.Gustave Le Bon (1841-1931)
Il faut savoir que l'intervention du notaire est obligatoire pour les successions pour lesquelles le défunt avait rédigé un testament.Capital, 31/12/2018, « Testament olographe : comment le rédiger ? »
Le mécanisme de la succession anomale est une dérogation aux règles générales applicables en droit des successions.Capital, 12/09/2019, « Succession anomale : définition et limites »
Il visait à définir le mode d'accession au trône, après des décennies de successions heurtées.Revue catholique internationale communio, 2022, Bruno Dumézil (Cairn.info)
Elle relie les conceptions historiques du génie moderne à des successions de mythes progressistes dans lesquels une femme ne peut exister en tant qu'artiste.L'Homme et la société, 2005, Géraldine Gourbe,, Charlotte Prevot (Cairn.info)
De façon similaire, l'apport de la génétique des populations peut nous informer sur les noyaux de dispersions, sur les successions et les recouvrements de celles-ci.Afrique & histoire, 2004, Catherine Coquery-Vidrovitch (Cairn.info)
D'un point de vue théorique, il n'existe pas aujourd'hui de consensus concernant le niveau optimal de taxation des successions.Revue de l'OFCE, 2019, Clément Dherbécourt (Cairn.info)
En 2012, quinze fils du fondateur du royaume seraient encore vivants, ce qui laisse présager des successions sur de courtes périodes.Revue internationale et stratégique, 2012, Romain Aby (Cairn.info)
En droit des successions, l'influence de la tradition coutumière est moins évidente.Droits, 2005, Jean-Louis Thireau (Cairn.info)
Ces successions de flux et reflux de l'attente jalonnent la vie de chaque être humain, comme l'histoire de chaque peuple.Sigila, 2016, António Vieira (Cairn.info)
En 1980, le gouvernement militaire avait réduit substantiellement la taille minimale autorisée des parcelles pour faciliter la division et la transmission des successions agricoles.Problèmes d'Amérique latine, 2013, Rodrigo Cattaneo Pineda (Cairn.info)
Actuellement, pour prouver sa qualité d'héritier, il est possible dans le cas des petites successions de demander gratuitement un certificat d'hérédité auprès de la mairie.Capital, 18/04/2014, « Vers une simplification des procédures pour les petites successions »
Il s'agit d'un cadre juridique qui concernait les successions privées.Ça m'intéresse, 08/03/2018, « Depuis quand l'homme domine-t-il la femme ? »
Il fut ensuite question des émigrés, et de leurs droits à des successions non encore ouvertes.Adolphe Thiers (1797-1877)
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