successoraux
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Masculin pluriel de successoral ( adjectif )
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Sentences with the word successoraux
Étant au centre d'une législation élaborée, concernant entre autres les droits successoraux, le mariage déterminait dans quelles mains allaient passer les patrimoines.Revue historique, 2010, Frederik Buylaert (Cairn.info)
Ce bilan reste toutefois incomplet, puisqu'il privilégie les biens concédés lors du mariage sans intégrer les legs successoraux effectués ensuite par les familles.Sociétés & Représentations, 2003, Cyril Cartayrade (Cairn.info)
Pour leur procurer les mêmes droits successoraux que ceux de vos propres enfants.Capital, 29/03/2018, « Transmettre son patrimoine aux enfants de son conjoint »
Dans certains cas, la complexité des situations nécessite de faire appel à des généalogistes successoraux pour retrouver d'éventuels héritiers.Capital, 11/03/2020, « Succession : comment réagir si un généalogiste vous contacte ? »
On les appelle généalogistes successoraux et ils agissent à la demande d'un notaire pour découvrir un héritier.Ouest-France, 17/08/2020
Sachez en fin que l'adoption d'un enfant, qui lui confère des droits successoraux, est irrévocable, même en cas de divorce ultérieur.Capital, 29/05/2018, « Enfants reconnus ou adoptés : ont-ils les mêmes droits que… »
Il devient un enjeu essentiel pour les familles, susceptible de créer des conflits successoraux, et de mobiliser le monde de la justice.Population, 2009, Vincent Gourdon, Catherine Rollet (Cairn.info)
Dans un cas leurs gains potentiels sont annihilés, dans l'autre les règlements successoraux sont compliqués.Espaces et sociétés, 2011, Luc Bossuet, Roland Guy, François Léger (Cairn.info)
Cette schématisation ne rend évidemment que grossièrement compte du passé mais il n'est pas douteux que les processus successoraux étaient élémentaires.Gérontologie et société, 2006, Michel Christolhomme (Cairn.info)
Bien entendu, ce constat n'exclut pas la possibilité de stratégies familiales de conservation des patrimoines fonciers notamment par le biais des processus successoraux eux-mêmes.Annales de démographie historique, 2005, Fabrice Boudjaaba (Cairn.info)
Assurance vie ou démembrement de propriété : passage en revue des montages successoraux à l'égard desquels le fisc fera encore preuve d'indulgence.Capital, 21/05/2019, « Réforme de la succession : les techniques de don qui… »
Ainsi même l'histoire dynastique, celle des relations familiales et des problèmes successoraux, est difficile à établir.Dialogues d'histoire ancienne, 2010, Guy Labarre, Hadrien BRU (Cairn.info)
Il a cité, à ce titre, l'amour présumé d'un père pour son fils comme fondement à un certain nombre de droits successoraux.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2020, Ljupcho Grozdanovski (Cairn.info)
Au rythme de l'accroissement démographique et des partages successoraux, cette catégorie d'agriculteurs ne cesse de s'agrandir.Les Cahiers d'Outre-Mer, 2019, Adeline Bouvard, Sophie Devienne (Cairn.info)
Beaucoup de dots étaient constituées de droits successoraux et de biens en nature difficiles à évaluer.Histoire de la Justice, 2007, Laurent Coste (Cairn.info)
Mais il ne peut pas conserver les droits successoraux, car l'annulation du mariage entraîne la perte de la qualité de conjoint et donc de successible.Capital, 10/09/2019, « Mariage putatif : définition et effets »
L'attribution n'est toutefois pas gratuite et, si la valeur du logement est supérieure à celle de ses droits successoraux, il devra payer la différence.Capital, 12/04/2018, « Succession : quelle part pour le conjoint survivant ? »
Ils interviennent lors des partages successoraux entre frères et sœurs.Le Moyen Age, 2005 (Cairn.info)
Elle est même parfois reprise, dans son acception médiatique, par des magistrats chargés de trancher de tels litiges successoraux.Revue historique, 2021, Inès Anrich (Cairn.info)
Ces propriétés à titulaires multiples ne sont pas seulement d'anciens communaux et résultent de partages successoraux.Histoire & Sociétés Rurales, 2009, Bruno Jaudon, Jacques Lepart, Pascal Marty, Élie Pélaquier (Cairn.info)
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