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surtaxes surtaxés

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Sentences with the word surtaxes

D'abord, l'absence de réduction sur les surtaxes pour les cultures de plein champ.Europarl
D'autres régions connaissaient également d'importantes surtaxes.Ecologie et Politique, 2013, Mark Elvin, Mathias Lefèvre (Cairn.info)
Manière d'appeler les offices postaux à baisser les surtaxes et à réformer la réglementation internationale en accord avec les vues des transporteurs, sous l'angle d'une profonde uniformisation.Hermès, 2008, Léonard Laborie (Cairn.info)
Bien souvent ce sont des oppositions de principes sur le prélèvement par l'entreprise privée de taxes parafiscales au nom des agences, la légalité des surtaxes d'assainissement, la facturation rétroactive.Flux, 2001, Jean-Luc Trancart, Géraldine Pflieger (Cairn.info)
Les surtaxes des biens ostentatoires (à savoir, les métaux précieux, les voitures de sport et les yachts), décidées par les députés, devraient rapporter des montants minuscules.Capital, 24/10/2017, « Surtaxes sur les signes extérieurs de richesse : tout ça… »
Un nombre croissant d'opérations externes au budget a été intégré, tandis que des fonds et des surtaxes non autorisés ont été supprimés, surtout en milieu rural.Études économiques de l'OCDE, 2005 (Cairn.info)
Quand on a demandé la réduction du port des lettres, l'abaissement de l'impôt du sel, la simple exécution de la loi sur les surtaxes, qu'a-t-il été répondu ?Frédéric Bastiat (1801-1850)
Elle devrait rapidement réagir également pour augmenter les quotas de lait et supprimer les surtaxes en cas de dépassement des quotas sur le plan national.Europarl
Le tableau de répartition du produit des surtaxes perçues lors de l'émission des timbres spéciaux indique les sommes reçues par chaque centre d'études de 1971 à 1981.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1982, Raoul Marc Jennar (Cairn.info)
Son attention portera probablement sur le niveau des surtaxes et la possibilité d'adapter ce dispositif à un programme de clémence, plus que sur le renforcement des sanctions pénales.Études économiques de l'OCDE, 2003 (Cairn.info)
Sous réserve de ne pas constituer un protectionnisme déguisé, des restrictions allant de formalités administratives jusqu'aux surtaxes douanières ou à l'octroi de licences d'importation peuvent voir le jour.CRISES, RÉGULATION ET SOUTENABILITÉ DU DÉVELOPPEMENT, 2011, Jérôme TROTIGNON (Cairn.info)
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Sentences with the word surtaxés

Elle informe plus particulièrement les usagers du renvoi de certains sites non officiels vers des numéros surtaxés, commençant par 0 899.Capital, 18/08/2020, « Impôts : recrudescence des arnaques et usurpations d'identité de la… »
En définitive, les principaux pays discriminés, s'ils appartiennent au même groupe des pays surtaxés, s'opposent ici à nouveau.Histoire et mesure, 2014, Stéphane Becuwe, Bertrand Blancheton (Cairn.info)
À nouveau, l'axe oppose principalement des pays surtaxés.Histoire et mesure, 2014, Stéphane Becuwe, Bertrand Blancheton (Cairn.info)
Elle avait dépensé pour près de dix euros en appels téléphoniques surtaxés pour acheter plus d'avoine, avoir plus d'équipements.Nouvelle Revue d'esthétique, 2013, Raphaël Koster (Cairn.info)
Les appels vers des services administratifs publics seront eux aussi bientôt non surtaxés.Capital, 01/07/2019, « Services clients : des numéros gratuits existent forcément ! »
Les produits français, coûteux et surtaxés, étaient en effet moins bien adaptés au marché mexicain que leurs rivaux britanniques.Outre-Mers revue d'histoire, 2021, Arnaud Bartolomei (Cairn.info)
Même si la plupart des services publics sont joignables gratuitement, quelques organismes continuent de faire de la résistance avec des numéros surtaxés.Capital, 30/12/2020, « Bientôt la fin des numéros surtaxés pour joindre les administrations »
En 2012, les propriétaires qui pratiquent des loyers trop élevés sur les petites surfaces seront surtaxés.Capital, 14/09/2011, « Le gouvernement veut taxer les loyers abusifs des chambres de… »
Si les entreprises mettent très souvent en avant des numéros surtaxés, elles ont en réalité l'obligation de proposer un numéro gratuit à leurs clients.Capital, 01/07/2019, « Services clients : des numéros gratuits existent forcément ! »
Les numéros surtaxés sont interdits pour les services publics.Gestion et finances publiques, 2018, Michel Le Clainche, Fabrice Bin, Yves Terrasse (Cairn.info)
Comme suggéré précédemment, les trois classes de pays surtaxés ne présentent pas d'évolutions similaires de leur droit de douane moyen.Histoire et mesure, 2014, Stéphane Becuwe, Bertrand Blancheton (Cairn.info)
Tandis que les ménages situés à l'intérieur du cordon restent sous-taxés par rapport à l'optimum, ceux situés juste au-delà apparaissent comparativement, à l'inverse, surtaxés.Revue d'Economie Régionale et Urbaine, 2014, Rémy Le Boennec (Cairn.info)
Ce genre d'arnaques aux numéros surtaxés, nous y avons tous été confrontés.Capital, 14/08/2019, « Numéros surtaxés : ils rapportent gros aux escrocs ! »
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