susmentionné
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Sentences with the word susmentionné
Sur ce il estoit sorti de la maison et avoit rencontré le bourreau susmentionné.Paul Lacroix (1806-1884)
Comment donc saisir et expliquer la contradiction entre les normes constitutionnelles et la pratique gouvernementale susmentionnée ?Dragoljub Popović
Elle aussi, a été accueillie dans le cadre des coups de pouce susmentionnés.Ouest-France, Mathieu BLARD, 09/06/2023
Ces conditions ne peuvent apparaître sur base d'une simple application concrète des caractériques susmentionnées du cadre.Cahiers de psychologie clinique, 2001, Tanguy de Foy (Cairn.info)
Dès lors, tout débat supplémentaire concernant l'introduction de scanners à l'essai n'est utile qu'au terme d'études d'incidence suffisamment détaillées sur les conditions susmentionnées.Europarl
Dans le contexte du contentieux susmentionné, on ne peut que constater la force prise par cette notion de dépollution.Revue Juridique de l'Environnement, 2017, Maylis Desrousseaux (Cairn.info)
Pour les raisons susmentionnées, j'ai voté en faveur du rapport.Europarl
Est exclu également du service postal tout échange de musique et de livres avec les pays neutres susmentionnés.Jean Massart (1865-1925)
Dans les accords susmentionnés, il y a des clauses sur la démocratie, l'état de droit et les droits de l'homme.Europarl
Il souligne cependant que les situations d'urgence sont devenues plus complexes, référence à la combinaison des deux types de dangers susmentionnés.Diogène, 2016, Jayeel Cornelio, Julio Teehankee, Nicole G. Albert (Cairn.info)
Les citations susmentionnées nous apprennent que lorsque les néo-confucianistes soulignaient l'importance de l'amitié, ils encourageaient aussi les amis à prendre part aux activités des jianghui.Diogène, 2019, Miaw-fen Lu, Nicole G. Albert (Cairn.info)
La plupart des événements, dont ceux susmentionnés, sont gratuits.Ouest-France, Paul LAILLIER, 23/04/2023
Elle est la secrétaire de la commune susmentionnée, mais pas que.Ouest-France, Mathieu BLARD, 21/03/2025
Pour faire face à ces dépenses, les élus ont voté l'ouverture anticipée de crédits en investissement pour commencer à lancer les projets susmentionnés.Ouest-France, Mathieu BLARD, 02/02/2023
Ainsi, en plus des joueurs susmentionnés, certains éléments en manquent de temps de jeu ne seront pas retenus.Ouest-France, Antoine RAGUIN, 03/01/2025
Les subventions publiques aux régimes susmentionnés ont représenté, au total, 26 % des dépenses de santé, et les paiements directement effectués par les patients, 60 %.Revue d'économie financière, 2021, Kieke G. H. Okma, Tim Tenbensel (Cairn.info)
L'amélioration des taux de réponse observée sur la figure 1 coïncide avec plusieurs adaptations des procédures d'approche ayant contribué à l'obtention des effectifs susmentionnés.Genèses, 2014, Laure Kaeser (Cairn.info)
M. est de maintenir toujours en faveur des plénipotentiaires autrichiens la faculté de répartir ces 1,600 mille âmes entre les frontières susmentionnées, comme cela leur paraîtra le plus convenable.Adolphe Thiers (1797-1877)
En conséquence, nous avons choisi de voter contre le rapport susmentionné.Europarl
Faisons diligence et nous rendons sans désemparer à l'adresse susmentionnée.Capital, 01/03/2011, « La bureaucratie mobilise encore une armée d’agents »
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