tantièmes

Dans les immeubles soumis au régime de la copropriété, les tantièmes attachés au lot permettent de définir les charges d'ascenseur correspondant au lot.Capital, 17/05/2021, « Répartition des charges d'ascenseur : calcul et modification »

Ces ajustements sont souvent consécutifs aux modifications précitées et aboutissent à une modification de la répartition des tantièmes de copropriété et des tantièmes de charges affectés par cette modification.Droit et ville, 2013, Christophe Sizaire (Cairn.info)

Les jetons de présence ne sont que des indemnités relativement modestes et les tantièmes restent suspendus au caractère bénéficiaire de l'affaire.Entreprises et histoire, 2009, Hervé Joly (Cairn.info)

Le calcul des quotes-parts de parties communes générales et des tantièmes de charges est effectué par comparaison et/ou avec application des coefficients usuellement utilisés et en respectant l'équilibre existant.Droit et ville, 2014, Jean-François Dalbin (Cairn.info)

Ces tantièmes définiront eux-mêmes les droits de vote de chaque copropriétaire.Capital, 20/02/2020, « Comment revendre plusieurs appartements loués reçus en héritage au sein… »

Contrairement aux dirigeants salariés, les administrateurs externes touchent des jetons de présence et des tantièmes.Actes de la recherche en sciences sociales, 2003, Chantal Ronzon-Bélot (Cairn.info)

L'état descriptif de division servira de base pour définir les tantièmes de copropriété.Capital, 20/02/2020, « Comment revendre plusieurs appartements loués reçus en héritage au sein… »

C'est la majorité de tous les copropriétaires (51 % des présents, représentés ou absents) détenant les 2/3 des voix (66 % des tantièmes).Capital, 02/03/2021, « Quelles sont les règles de majorité en copropriété ? »

Pour permettre à la copropriété de fonctionner, chaque copropriétaire doit participer au paiement des charges en fonction de ses tantièmes de copropriété.Capital, 17/05/2021, « Contestation des charges de copropriété : quels sont les recours… »

Si cession il y a, le prix, encaissé par le syndic, sera réparti entre les copropriétaires au prorata de leurs tantièmes de copropriétés.Droit et ville, 2014, Vivien Zalewski-Sicard (Cairn.info)