tantièmes
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Pluriel de tantième ( nom masculin et adjectif )
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Sentences with the word tantièmes
Les administrateurs touchent des jetons de présence et des tantièmes prélevés sur les bénéfices de la société.Histoire, économie α société, 2004, Chantal RONZON-BÉLOT (Cairn.info)
Lorsqu'il passait, de trimestre en trimestre chez les patrons de gros numéros pour percevoir les tantièmes convenus, ces négociants payaient de confiance leur éveillé et intelligent rabatteur.Georges Eekhoud (1854-1927)
Ces tantièmes définiront eux-mêmes les droits de vote de chaque copropriétaire.Capital, 20/02/2020, « Comment revendre plusieurs appartements loués reçus en héritage au sein… »
Chacun détient un lot composé d'un lot privatif et de tantièmes de parties communes.Capital, 18/01/2021, « Maison en copropriété : principe, avantages et inconvénients »
Il est également requis d'y intégrer les indications sur les tantièmes de copropriété ainsi que les tantièmes de charges attribués aux locaux nouvellement créés.Droit et ville, 2013, Stéphanie Laporte-Leconte (Cairn.info)
Dans les immeubles soumis au régime de la copropriété, les tantièmes attachés au lot permettent de définir les charges d'ascenseur correspondant au lot.Capital, 17/05/2021, « Répartition des charges d'ascenseur : calcul et modification »
Les dividendes et tantièmes ne représentent qu'une partie relativement peu importante du revenu national : ils constituent toutefois une catégorie politiquement importante.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1964 (Cairn.info)
L'eau qui demeure pourtant, dans la plupart des immeubles, une charge collective, divisée en fonction des tantièmes.Medium, 2008 (Cairn.info)
Les jetons de présence ne sont que des indemnités relativement modestes et les tantièmes restent suspendus au caractère bénéficiaire de l'affaire.Entreprises et histoire, 2009, Hervé Joly (Cairn.info)
Il faut faire défiler des images juxtaposées prises à des tantièmes de temps successifs pour donner l'illusion du temps qui passe et des actions qui se déroulent, c'est le cinéma.Cahiers de Gestalt-thérapie, 2019 (Cairn.info)
L'état descriptif de division servira de base pour définir les tantièmes de copropriété.Capital, 20/02/2020, « Comment revendre plusieurs appartements loués reçus en héritage au sein… »
Le texte prévoit aussi de supprimer les tantièmes préférentiels et les coefficients d'augmentation qui y sont attachés, applicables dans le secteur public.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2018, Iannis Gracos (Cairn.info)
Si cession il y a, le prix, encaissé par le syndic, sera réparti entre les copropriétaires au prorata de leurs tantièmes de copropriétés.Droit et ville, 2014, Vivien Zalewski-Sicard (Cairn.info)
Ces ajustements sont souvent consécutifs aux modifications précitées et aboutissent à une modification de la répartition des tantièmes de copropriété et des tantièmes de charges affectés par cette modification.Droit et ville, 2013, Christophe Sizaire (Cairn.info)
Cet agenda qui est un des premiers décrits, peut toutefois être réutilisé année après année puisqu'il est organisé selon la succession immuable des tantièmes des jours, semaines et mois.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2001, Michèle Virol (Cairn.info)
C'est la majorité de tous les copropriétaires (51 % des présents, représentés ou absents) détenant les 2/3 des voix (66 % des tantièmes).Capital, 02/03/2021, « Quelles sont les règles de majorité en copropriété ? »
Pour permettre à la copropriété de fonctionner, chaque copropriétaire doit participer au paiement des charges en fonction de ses tantièmes de copropriété.Capital, 17/05/2021, « Contestation des charges de copropriété : quels sont les recours… »
Contrairement aux dirigeants salariés, les administrateurs externes touchent des jetons de présence et des tantièmes.Actes de la recherche en sciences sociales, 2003, Chantal Ronzon-Bélot (Cairn.info)
La loi prévoyait aussi le blocage des tantièmes, des revenus des professions libérales et des loyers.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1981, Etienne Arcq, Maurice Piraux (Cairn.info)
L'autre intérêt est l'indication des heures, qui existe mais est beaucoup moins souvent mentionnée que les autres tantièmes, années, mois, jours.L'Année épigraphique, 2018 (Cairn.info)
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