taux normal
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Sentences with the word taux normal
Après le switch, ce taux normal reste donc le taux de plus-value d'équilibre et la composition du capital d'équilibre vaut alors .Cahiers d'économie politique, 2014, Bernard Dupont (Cairn.info)
Des quatre taux antérieurement en vigueur, il n'en subsiste que deux : le taux normal et le taux réduit.Décisions Marketing, 1998, Pierre Desmet, Monique Zollinger (Cairn.info)
Le taux normal de 19 % passe à 16 % et le taux réduit de 7 %, à 5 %.Revue Française de Finances Publiques, 2021, Jérôme Germain (Cairn.info)
Dans tous les autres cas, l'imposition s'effectue soit au taux normal de l'impôt sur les sociétés, soit au taux de 19 %.Revue de l'OFCE, 2003, Réjane Hugounenq (Cairn.info)
Il est calculé en fonction des bénéfices réalisés au cours d'un exercice fiscal et selon un taux normal ou réduit, sous conditions.Capital, 27/04/2021, « Impôt sur les bénéfices : principe et calcul »
Le taux normal de l'impôt sur les bénéfices était de 28 % pour les exercices ouverts du 1er janvier au 31 décembre 2020.Capital, 27/04/2021, « Impôt sur les bénéfices : principe et calcul »
Ses vaches (les mêmes) ont très vite produit un lait comprenant un taux normal de cellules.Ouest-France, Guillaume LE DU, 30/10/2024
L'injection d'érythropoïétine de synthèse permet de pallier cet inconvénient et de restituer un taux de globules rouges voisin du taux normal.Les Cahiers du Centre Georges Canguilhem, 2011, Pascal Nouvel (Cairn.info)
Le taux applicable est le taux normal de 20 %.Gestion et finances publiques, 2017, Lukasz Stankiewicz (Cairn.info)
Les frais ont été considérablement réduits et la différence entre le taux vert et le taux normal est actuellement de l'ordre de deux pour cent.Europarl
Le taux normal pour les gens qui n'ont pas de cancer est de 1.7 à 32.Cahiers de Gestalt-thérapie, 2002, Ken Evans, Ariane Selz (Cairn.info)
S'ajoutent au taux normal pour les grandes entreprises : une contribution sociale (majoration de 3,3 %) et une contribution exceptionnelle (majoration de 10,7 %).Revue de l'OFCE, 2015, Henri Sterdyniak (Cairn.info)
Pour les entreprises ayant réalisé un chiffre d'affaires de plus de 250 millions d'euros le taux normal est de 27,5 %.Capital, 27/04/2021, « Impôt sur les bénéfices : principe et calcul »
Certains pays appliquent le taux normal de droit commun, d'autres définissent un taux spécifique.Revue d'économie du développement, 2015, Bertrand Laporte, Céline de Quatrebarbes, Yannick Bouterige (Cairn.info)
Ils pourront donc, au besoin, établir le fret au-dessous du taux normal, et se servir de nos capitaux pour nous battre chez nous.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Si le taux normal d'imposition prévu par la loi est resté quasiment inchangé depuis 1999, d'autres mesures importantes ont réduit la charge fiscale effective.Études économiques de l'OCDE, 2015 (Cairn.info)
Dès l'accouchement, le taux s'effondre tout en restant supérieur au taux normal hors grossesse.Spirale, 2003, Christian Tournier (Cairn.info)
Ce crédit doit être rémunéré selon le taux normal sur le marché et être justifié par des raisons sociales aigües.Courrier hebdomadaire, 2002, Michel Capron (Cairn.info)
Pour la fraction supérieure, c'est le taux normal qui s'applique.Capital, 27/04/2021, « Impôt sur les bénéfices : principe et calcul »
Actuellement, les barrages sont remplis à 80 % de leur capacité, environ 45 millions de m3, un taux normal à cette période de l'année.Ouest-France, Amaury COUTANSAIS-PERVINQUIÈRE, 23/07/2019
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