taux normal
Exemples
Phrases avec le mot taux normal
Les frais ont été considérablement réduits et la différence entre le taux vert et le taux normal est actuellement de l'ordre de deux pour cent.Europarl
La différenciation entre taux normal et taux réduit est souvent arbitraire et correspond fréquemment à une subvention implicite.Études économiques de l'OCDE, 2008 (Cairn.info)
Le taux normal de la taxe est fixé à 20 %.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1969 (Cairn.info)
Ce crédit doit être rémunéré selon le taux normal sur le marché et être justifié par des raisons sociales aigües.Courrier hebdomadaire, 2002, Michel Capron (Cairn.info)
Pour la fraction supérieure, c'est le taux normal qui s'applique.Capital, 27/04/2021, « Impôt sur les bénéfices : principe et calcul »
Si le taux normal d'imposition prévu par la loi est resté quasiment inchangé depuis 1999, d'autres mesures importantes ont réduit la charge fiscale effective.Études économiques de l'OCDE, 2015 (Cairn.info)
Envisager une diminution du taux normal de l'impôt sur les sociétés compensée par un relèvement des impôts fonciers, en particulier en zone urbaine.Les notes du conseil d'analyse économique, 2017, Catherine Risa, Alain Trannoyb, Étienne Wasmerc (Cairn.info)
Et, en janvier dernier, il a fait passer celui du taux normal de 19,6 à 21,2 %.Capital, 29/03/2012, « Fiscalité : une valse de cadeaux coûteux aux ménages aisés… »
L'ensemble de la rémunération du salarié est tout d'abord soumise à la taxe au taux normal.Capital, 20/06/2019, « Taxe sur les salaires : calcul, déclaration et exonération »
Le taux applicable est le taux normal de 20 %.Gestion et finances publiques, 2017, Lukasz Stankiewicz (Cairn.info)
Le taux normal de l'impôt sur les bénéfices était de 28 % pour les exercices ouverts du 1er janvier au 31 décembre 2020.Capital, 27/04/2021, « Impôt sur les bénéfices : principe et calcul »
Actuellement, les barrages sont remplis à 80 % de leur capacité, environ 45 millions de m3, un taux normal à cette période de l'année.Ouest-France, Amaury COUTANSAIS-PERVINQUIÈRE, 23/07/2019
Les médicaments empêchent la production de nouvelles hormones thyroïdiennes, sans causer de dommages permanents, et ils rétablissent un taux normal d'hormones après deux à quatre mois de traitement.Ouest-France, 09/05/2016
Pour les entreprises ayant réalisé un chiffre d'affaires de plus de 250 millions d'euros le taux normal est de 27,5 %.Capital, 27/04/2021, « Impôt sur les bénéfices : principe et calcul »
Cela suppose que le taux normal de cotisation soit porté d'environ 48 % à plus de 70 %.Études économiques de l'OCDE, 2009 (Cairn.info)
Le taux normal pour les gens qui n'ont pas de cancer est de 1.7 à 32.Cahiers de Gestalt-thérapie, 2002, Ken Evans, Ariane Selz (Cairn.info)
Ils pourront donc, au besoin, établir le fret au-dessous du taux normal, et se servir de nos capitaux pour nous battre chez nous.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Les managers privilégient le temps partiel auquel on peut ajouter si besoin des heures complémentaires rémunérées au taux normal (contrairement aux heures supplémentaires mieux rémunérées).Sociologie, 2020, Florent Racine (Cairn.info)
Il est calculé en fonction des bénéfices réalisés au cours d'un exercice fiscal et selon un taux normal ou réduit, sous conditions.Capital, 27/04/2021, « Impôt sur les bénéfices : principe et calcul »
Dès l'accouchement, le taux s'effondre tout en restant supérieur au taux normal hors grossesse.Spirale, 2003, Christian Tournier (Cairn.info)
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